renard

merci de ta réponse rapide !! super sympa je vais faire ca

oui mais le scooter roule très bien si on me l'achete pour récuperer des pièces mais que la personne en fait s'en sert pour rouler ? est ce que moi je peux avoir des ennuis après en ayant vendu un scooter sans papiers ? si je mets pour pièces sur le papier que je lui fais ? je sais qu'on m'a déjà posé la question il roule ? etc... oui il roule et il a même aucun problème ce scooter !! j'aurai pu refaire les papiers je l'aurai fait d'ailleurs !! (scooter récuperer au deces de ma belle soeur mais impossible de retrouver les papiers ils ont du partir dans les affaires de celle ci a jeter on pense !!). donc si la personne se fait genre arrêter contrôle de papiers tous simplement le scooter est au nom de ma belle soeur decedée. voilà pourquoi je me pose la question car je sais que certaines personnes ont déjà voulu m'acheter le scooter pour rouler je voudrai juste être sur d'être proteger a ce niveau la.

bonjour, si quelqu'un peu me renseigner j'ai récupérer un scooter sans aucun papier et je sais que au niveau de la loi je ne peux rien en faire, je voulais savoir si je pouvais le vendre en faisant un papier signé a l'acheteur en marquant bien dessus que je l'ai vendu sans papier et que pour moi c'est juste pour récuperer les pièces dessus. est ce que cela me protège au niveau de la loi si jamais la personne roule quand même avec ? merci de vos réponses

merci a tous pour vos réponses !!!! le certificat de conformité oui je vais me renseigner Merci ....

bonjour, si le tuteur légal nous avait fait les papiers mais ca ne fonctionne pas car le scooter etant au nom de ma belle soeur automatiquement ca revient a sa fille. c'est la protection légale pour que le père ne vende pas les affaires de sa fille sans son consentement. je comprends le principe mais des fois c'est un peu bizarre je vois pas ma nièce de 3 ans attendre 10 ans pour utiliser le vieux scooter de sa mère. d'ici la elle aura le temps d'en vouloir un autre. la loi est bien faite sur des choses de valeur mais sur un scooter... merci quand même je pense qu'il va finir en pièces détachées et revendu comme ca ! dommage car il roulait très bien et n'a pas servi longtemps !!

bonjour, je viens vers vous concernant un petit souci que je rencontre. j'ai récupérer un scooter sans papiers et je me retrouve coincer pour faire les démarches et je voudrais savoir si quelqu'un peu m'éclairer. je m'explique : c'est le scooter que j'ai récupérer a la suite du décès de ma belle-soeur l'an dernier, mon beau frère me l'a donné pour ma fille qui était sa filleule. dans ce genre de cas, on ne fait pas attention au détail, et quand je l'ai récupérer plusieurs mois après, ils n'ont pas pensé aux papiers et bien sûr ils sont introuvables !! j'ai été a la préfecture avec des papiers de mon beau frère rempli (acte de cession) mais ca ne va pas car ma belle soeur avait une enfant de 3 ans et tout lui revient a elle selon la loi. que faire ?? j'ai un scooter qui fonctionne parfaitement que je ne peux pas faire rouler comme ca et je pense pas savoir quoi faire. a la préfecture on me dit qu'il faut attendre que la petite soit en age de décider donc qu'elle soit majeure donc dans 15 ans ca m'a fait un peu rire... quelqu'un aurait une solution ou la seule qui existe est-elle la vente pour pièces détachées ? Je remercie d'avance toutes les personnes qui pourront me dire quoi faire ........ Merci