Actes de vente a l'achat d'un véhicule sans plaque

[Pierro53]

Bonjour, je devrait faire l'achat dans peux de temps d'un derbi. Je me poses des question sur les Actes de ventes pour comme sont nom l'indique a la ventes du bien.

Mais question sont:

-Comment faire pour l'actes de vente ? que faire ?

-Ou les trouver ou un simple papier blanc + signiature du vendeur et de l'acheteur sufirait pour L'assurance et donc assurer le derbi ?

-Pourriez vous donner les étape qu'il faut suivre ?

Merci de votre compréhension je pense que vous auriez deviner que le 49.9 cc n'a pas de plaque.

Bonne journer

[Alex785]

Il est préférable d'utiliser un vrai acte de vente, normalement il y a 3 exemplaires, un pour l'acheteur, un pour le vendeur & le dernier pour la préfecture. Sinon tu peux demander en plus la photocopie de carte d'identité du vendeur au moins si t'as un problème tu as des infos sur le vendeur.
L'acte de vente tu peux le télécharger sur internet il me semble.

[supersonik]

Déclaration de cession d'un véhicule

[Rocketdu18]

Donc si le véhicules date d'avant 2004 il n'a pas de carte crise et ni d'imatriculation si l'ancien proprio n'en à pas fait.
Donc oui ils suffit qu'il écrive le sur un feuille de papier blanche : "je sousigne Mr X, blabla, d'avoir vendu la moto 50cc de marque blabla, à intelle le ... blalbla, etc..."
Ils faut la signature du vendeur et de l'acquéreure. Puis ton papier est valable devant les assurances. Evidament il faudrat donner le numéro du série du cadre et des fois du moteur. Tous dépend de ton assurances. Enfin moi j'ai fait comme ca pour mon scooter.
Ensuite libre à toi de faire faire une carte crise et de l'immatriculer ton véhicules à la préfectures. Les assurances aimes mieux assurer un véhicules immatriculer et avec une carte crise que sans.

[supersonik]

Pour info: Tous les véhicules devront être immatriculé avant la fin de l'année 2010.

Inutile d'y aller au dernier moment, ça va être le bordel...

[Pierro53]

Merci pour vos réponse