Je vends mon scoot dans 2h, quels papiers faut-il ?

[Mitx]

Bonjour,

voilà je vais vendre mon scoot ( ) dans 2 heures pour m'acheter une moto ( ).

Ce n'est pas un échange , je le vend à 700€ et le je donne rdv sur un parking devant chez moi , mais quel sont les papiers qu'il me faut ? Uniquement le certificat de vente ? Et au niveau de la carte grise j'en fait quoi ?

Merci car je voudrais bien être sur de bien vendre correctement et pas faire n'importe quoi car je suis honnête.

Merci.

[vhkev]

bah il faut faire 2 facture(1 pour toi et 1 pour le type) après tu donnes avec les scoot les clefs et le papier de conformité du scoot et après en france vu que vous avez une plaque tu as surement un papier pour immatriculer ou je ne sais quoi aussi a donner

[Mitx]

Bah le papier de la plaque c'est la carte grise , je vais pas lui donner vue qui y'a mon nom si? Et sinon une facture tu veux dire quoi ? Il me donne en liquide donc je fais faire un papier comme quoi il marque qu'il me donne tant etc ? Car j'ai cru entendre que ça marcher plus ça ...

Et le papier de conformité du scoot késako ? ^^

[SG321UL]

Certificat de cession rempli en 3 exemplaires (1 pour toi 1 pour l'acheteur 1 pour la préfecture), barrer la carte grise et rajouter "vendu le (date)(heure) + signature", et sur papier libre, faire une feuille du style "Je soussigné mr machin chouette déclare avoir vendu le scooter immatriculé aa111a à mr bidule truc pour la somme de tant réglé en chèque/liquide ou autre". Si besoin précise aussi qu'il n'est pas homologué et interdit a la circulation sur route ouverte en raison d'un débridage et en précisant les pièces montées dessus (du cligno au pot en passant par le kit etc). Cette feuille, en 2 exemplaires et signées par l'acheteur et le vendeur.

[Mitx]

Ok le certificat de cession c'est l'acheter qui l'imprime sur internet car la préfecture et fermer , et il les photocopiera !

Donc j'ai tout , niquel et merci

[.::S2::.]

Il faut je croit bien 3 certificat de vente (1 pour toi 1 pour lui 1 pour la préfecture), ensuite si ta la plaque il faut lui donnez la carte grise en le précisant sur les certificat. Et le certificat de conformité du scoot est un papier qui prouve qu'il n'est pas voler (et sa sert aussi a faire la CG en préfecture).

[SG321UL]

A quoi bon lui donner le certificat de conformité, vu que le scoot dispose déjà d'une carte grise ?
C'est uniquement pour la 1ere immatriculation que y'en a besoin, là c'est juste un changement de propriétaire.

[Mitx]

Ok donc la carte grise je lui donne en rayant mon nom , je marque la date et l'heure et je le précise dans le papier " libre " que je lui donne la carte grise.

[SG321UL]

Le papier libre tu précise tout ce qui peut en quelque sorte t'innocenter si jamais l'acheteur a un souci avec le scooter. Ca l’empêche de se retourner contre toi, et je pense surtout au débridage. Si il l'est, surtout précise le et précise ce qui n'est pas d'origine.

[Mitx]

Ok , je met " le scooter est débridé et possède un pot bidalot s2r uniquement " ça suffit ?

Et pour " dé-assurer " mon scoot , je vais simplement à mon assurance ? Et il me faut fournir un papier ?

[SG321UL]

Si y'a que ça (pas d'autre modif même esthétique) oui, en précisant que donc il n'est pas homologué pour un usage sur route. Ca fait con, mais au moins tu seras tranquille ensuite.

[Mitx]

Ok et pour l'assurance ?

[SG321UL]

La il se démerde, toi tu leur envoie juste une photocopie du certificat de cession pour qu'ils l'arrêtent

[Mitx]

Ok ok , bon ben c'est bon alors , j'ai tout ce qu'il faut ^^

Merci pour ton aide c'est sympa

[SG321UL]

De rien, bonne vente