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26/11/2011 à 09h25 - Date première mise en circulation
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Inscrit novembre 2011
Messages : 3
Vendeur non vérifié
Bonjour à tous !
Je post ici car ayant cherché sans résultats je me suis dis qu'ici vous pourriez me renseigner rapidement 
Je vous fait un ptit résumé
Un pote m'a vendu un vieux spirit des années 90 il y a déjà un petit moment. Arrive cette fameuse loi sur l'immatriculation (à laquelle je n'étais pas sujet auparavant). Au bout de quasiment un an, risquant les contrôles je me suis décidé à aller à la préfecture faire les démarches. Surtout que j'avais commandé le certificat de conformité chez MBK. Bon je vous épargne les joies de la préfecture (Fermé le mardi aprem, vas savoir pourquoi ...) mais quand j'ai enfin pu accéder au dernier guichet le gars m'a fait comprendre que mon papier de vente n'est pas bon, la date de 1ere mise en circulation inscrite dessus est antérieure à celle sur le Certif de conformité ... Car à la date de vente on ignorait la vrai, on l'a joué au pif on à perdu... Bien sur je ne vois plus mon pote pour pas aider.
Donc en gros il (l'agent public pour rester courtois )m'a fait comprendre que je devais en refaire un, (un faux ba ouais ... la logique des fois ...)
Voici donc ma question, sur le certif il y à deux dates, afin pour pas y retourner pour rien je voudrais savoir laquelle et celle de première mise en circulation. La première ou la deuxième ?
"réception nationale sous le numéro XXXXXXXX/XXX/XXXX en date du XX/XX/1995"
ou
"Ce véhicule a été expédié le XX/XX/1996 aux ETS ______"
Merci d'avance pour vos réponses.
Dernière modification de Kharek, 26/11/2011 à 11h31
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Enfumeur pro

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Habite La Roche Sur Yon
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Messages : 279
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la vraix date est marqué sur ton certificat de conformité qui a été délivré par mbk ! tu recopi celle la !
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Nouveau membre

Inscrit novembre 2011
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Vendeur non vérifié
Hum

Envoyé par
Kharek
...Voici donc ma question, sur le certif il y à deux dates, afin pour pas y retourner pour rien je voudrais savoir laquelle et celle de première mise en circulation. La première ou la deuxième ?
"réception nationale sous le numéro XXXXXXXX/XXX/XXXX en date du XX/XX/1995"
ou
"Ce véhicule a été expédié le XX/XX/1996 aux ETS ______"
Merci d'avance pour vos réponses.
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Nouveau membre

Inscrit novembre 2011
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Vendeur non vérifié
Date de réception ou d'expedition alors personne ne sait ? Merci
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Habitué

Inscrit mars 2009
Habite montjean
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de reception normalement
Salut, je vend mes services de découpe dans PVC et Pexiglass pour le moment. Je fait de tout, d'une étoile a des logos, fleurs ... Qualiter de pro pour un petit prix. Fait tourner pour que j'ai des clients
Mon lien :
http://www.scooter-system.fr/forums/...-pexi-pvc.html
Plus d'information en Mp
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