[Post Spécial] L'immatriculation

[derbix59]

ok ben jvais fere le déguelasse dans mon jardin dans se qua la !!^^

[Ugo06]

Bonsoir,

J'aurais voulu savoir si l'ecriture et la couleure du fond devait toujours etre blanc pour le fond et noir pour l'ecriture ?

Car je compte en faire faire une pour diverces raisons, et je l'aurais voulus ecriture blanche sur fond bleu.

Et a combien pourrais monter l'amende pour un default de plaque ?

Merci d'avance,

Ugo

[TheBlackNext]

Pour les couleurs normalement ils faut respecter ce que l'on te donne, sinon tout le monde mettrait des plaques avec des couleurs et écriture persos.. donc je pense pas que ce soit possible.

Sinon au niveau de l'amende, téléphone direct à la police se sera plus simple :p lol

[Ugo06]

Je viens de perdre celle d'origine donc bon je vais en refaire une mais classe on verrat bien, je vais mettre une ecriture bien lisible pour limiter le cassage de bonbon si il memmerde a cause de la plaque ...

[tounssie]

salut j'aurais une question si le scoot est équopé de quelque piéce estéthique comme guidon vtt ou encore compteur stage 6 pneu michelin pilot sport des trucs comme sa es ce que l'assurnce les rembource ou il sen foute ^^

[cpi-ktm]

salut quand on fait imatriculer son scoot il ya une visite un controle a faire niveau moteur autre

[r0cKet 18]

non ce sont des pièces que tu as changé toi le tunin g n' est pas remboursé lol

[cpi-ktm]

non ce sont des pièces que tu as changé toi le tunin g n' est pas remboursé lol

oui mais si on le fait imatriculer on dois surment lui faire passè un control de tout les pièce et si il vois le kit il ne l imatriculeron pas je pensse

[apriliaSR50]

Les prix des assurances ont augmentés car, un assureur m'a dit, qu'il y énormément de vols de deux-roues ...

Pour l'immatriculation de tous, j'avais entendu parler du 1er janvier 2009, sa va c'est le 30 juin X'd

Donc j'avais bien raison, 2009, tous deux-roues immatriculer

J'ai couper la bavette sur mon N'rg , on mettra sa sur le bm, avec la flotte et la roue arrière, sa la salira en même temp pi têtre

Merçi pour ton post, ++

[genix]

L’immatriculation n’est pas obligatoire. Si vous le souhaitez, vous pouvez cependant faire immatriculer votre cyclomoteur, en écrivant au service central d’immatriculation des cyclomoteurs à l’adresse suivante :

• Ministère de l’Intérieur
  Service central d’immatriculation des cyclomoteurs
  26, avenue Charles de Gaulle
  BP 80090
  95165 Montmorency CEDEX

Vous devez fournir les pièces suivantes :

• - le formulaire de demande d’immatriculation complété, que vous pouvez vous procurer sur le site internet www.interieur.gouv.fr, en préfecture ou auprès d’un vendeur de cyclomoteurs,
  - une copie d’une pièce justificative d’identité en cours de validité, comme une carte d’identité ou un passeport, ou, pour les sociétés, un extrait Kbis ou Lbis,
  - un justificatif de domicile
  - un certificat de cession ou une facture,
  - le précédent certificat d’immatriculation, si le cyclomoteur a été immatriculé dans le pays d’origine,
  - un certificat de conformité communautaire ou à défaut un document sur lequel figurent les principales caractéristiques techniques du cyclomoteur comme l’attestation délivrée par votre compagnie d’assurances ou la facture.
  - un certificat fiscal délivré par la recette des impôts si le véhicule a été acheté dans un pays de l'Union européenne ou le certificat de dédouanement n° 846A s'il a été acheté dans un pays tiers à l'Union européenne.

Salut à tous je suis nouveaux sur le fofo .

Alors voila j'ai une question qui me fais gambergé depuis un petit moment

j'ai acheter un scooter et la je dois faire la carte grise a mon nom, je suis allé a la préfecture et il mon dit que ça ce fessait par courrier.

J'ai tout les papier à expédier mais je ne ces pas dans quelle enveloppe envoyé le tout (A/R, recommander....) :>.<: .

Voila si une personne pouvait me répondre.

merci bien.

[KaporaL.S5]

Bonjour!

Bah moi ca fais 2 semaine ke jai envoyer toutes les pieces necessaire pour la carte grise à Soisy !!
J'attends tjr ...

Ma question : Ca prends de temps pour qu'il la fasse ?
Sachant que jhabite dans le 78 et soisy dans le 95

Merci à vous

[le naab]

genix : J'ai tout les papier à expédier mais je ne ces pas dans quelle enveloppe envoyé le tout (A/R, recommander....) :>.<: .

reponse : simple envelope ou logiquement c les cartonner pour que tout les papiers rentre dedans

kaporal : Ma question : Ca prends de temps pour qu'il la fasse ?

reponse : logiquement sa prend 2 3 semaine aller grand max 1mois

[KaporaL.S5]

Merci

[kmis13]

Vu le nombre important de posts concerant l'immatriculation des scooters, l'équipe de modération à décidé de créer un post spécial où vous pourrez poser toutes vos questions sur l'immatriculation des scooters (si vous n'avez pas déjà votre réponse dans le texte ci dessous)

Ya beaucoup de blabla mais c'est raconte tout

A dater du 30 Juin 2009 tous les cyclomoteurs (neufs comme d'occasion) devront être immatriculés

Les cyclomoteurs achetés neufs doivent être immatriculés depuis du 1er juillet 2004 et ce en vertu de L'article 19 de la loi n° 2001-1062 du 15 novembre 2001. (1)
Ceux acquis avant cette date devront être immatriculés au plus tard le 30 juin 2009. En clair, si vous possédez ou achetez en France un 50 cm3 ou moins d'occasion (une mobylette, un scooter ou une mécaboite) qui n'a jamais été immatriculé, vous aurez jusqu'au 30 juin 2009 pour le faire.
Il n'est donc pas obligatoire d'immatriculer les moins de 50 cm3 ne l'ayant jamais été avant le 30 Juin 2009 comme l'affirment certains.

Notre conseil serait cependant de ne pas trop attendre pour procéder à une telle immatriculation car la grande majorité des assureurs préférent assurer des 50 cm3 immatriculés et les tarifs de ce fait s'en resentent, certains d'ailleurs n'acceptent d'assurer que des deux roues immatriculés. A noter que nous avons trouvé un courtier qui lui assure les 50 cm³ au même tarif que ces dernier soient immatriculés ou pas. Cependant si vous souhaitez contribuer à lutter efficacement contre le vol, on vous conseille de faire immatriculer votre 50 cm3 le plus vite possible. Pour mémoire, la carte grise est gratuite. La plaque d'immatriculation des 50 cm3 à un format de 90 mm de largeur et 165 mm de hauteur; elle est blanche et son numéro est composé d'une série alphanumérique de 6 caractères au maximun (1 ou 2 lettres suivi de 2 ou 3 chiffres et d'une lettre) sans référence locale, comme l'impose la nouvelle numérotation européenne (exemple : AB 123 C).
Cette carte grise est attribuée à vie au 50 cm3.
Si vous envisagez de procéder à l'immatriculation de votre scooter ou de votre mobylette vous pouvez soit vous adresser à un vendeur professionnel ayant signé une convention avec l'Etat, soit écrire au service central d'immatriculation des cyclomoteurs. (voir adresse + bas)


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Depuis le 1er juillet 2004, l'immatriculation des 50cm³ achetés neufs est devenue OBLIGATOIRE

Les 50 cm3 achetés neufs doivent être immatriculés depuis du 1er juillet 2004 et ce en vertu de L’article 19 de la loi n° 2001-1062 du 15 novembre 2001.

Ceux acquis avant cette date devront être immatriculés au plus tard le 30 juin 2009. En clair, si vous possédez ou achetez en France un 50 cm3 d'occasion (une mobylette, un scooter de 50 cm3 ou un 50 cm3 à boite de vitesse) qui n'a jamais été immatriculé, vous aurez jusqu'au 30 juin 2009 pour le faire.

En attendant l'obtention de sa carte grise, le demandeur peut circuler pendant un délai d'un mois avec le récépissé de demande d'immatriculation qui lui est remis par le vendeur professionnel lorsque la demande est effectuée par voie électronique.

Il n'est donc pas obligatoire d'immatriculer les moins de 50 cm3 ne l'ayant jamais été avant le 30 Juin 2009 comme l'affirment de trop nombreux sites internet.

Notre conseil serait cependant de ne pas trop attendre pour procéder à une telle immatriculation car les les assureurs pourraient offrir des tarifs préférentiels aux 50 cc qui auront été immatriculés. D'après ce que nous avons pu entendre dire, dans un avenir plus ou moins proche deux tarifs pourraient être proposés pour l'assurance des 50 cm3 : un tarif d'assurance très attractif pour les 50 cm3 immatriculés et un tarif d'assurance plus élevé pour les 50 cm3 pas encore immatriculés. Si donc vous souhaitez faire des économies sur l'assurance de votre 50 cm3 (et lutter efficacement contre le vol !), on vous conseille de faire immatriculer votre 50 cm3 le plus vite possible. Pour mémoire, la carte grise est gratuite. La plaque d'immatriculation des 50 cm3 à un format de 90 mm de largeur et 165 mm de hauteur; elle est blanche et son numéro est composé d'une série alphanumérique de 6 caractères au maximun (1 ou 2 lettres suivi de 2 ou 3 chiffres et d'une lettre1 lettre) sans référence locale. comme l'impose la nouvelle numérotation européenne (exemple : AB 123 C).

Cette carte grise est attribuée à vie au 50 cm3.


Si vous envisagez de procéder à l'immatriculation de votre scooter ou de votre mobylette vous pouvez soit vous adresser à un vendeur professionnel ayant signé une convention avec l’Etat, soit écrire au service central d’immatriculation des cyclomoteurs à l’adresse suivante :

• Ministère de l’Intérieur

• Service central d’immatriculation des cyclomoteurs
  26, avenue Charles de Gaulle
  BP 80090
  95165 Montmorency CEDEX

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Immatriculation d'un cyclomoteur d'occasion acheté en France déjà immatriculé.



Vous devez demander la délivrance d’une carte grise à votre nom, soit en vous adressant à un vendeur professionnel ayant signé une convention avec l’Etat, soit en écrivant au service central d’immatriculation des cyclomoteurs à l’adresse suivante :

• Ministère de l’Intérieur
  Service central d’immatriculation des cyclomoteurs
  26, avenue Charles de Gaulle
  BP 80090
  95165 Montmorency CEDEX

Vous devez fournir les pièces suivantes :

• - le formulaire de demande d’immatriculation complété, que vous pouvez vous procurer sur le site internet www.interieur.gouv.fr, en préfecture ou auprès d’un vendeur de cyclomoteurs,
  - une copie d’une pièce justificative d’identité en cours de validité, comme une carte d’identité ou un passeport, ou, pour les sociétés, un extrait Kbis ou Lbis,
  - un justificatif de domicile
  - la partie principale de la carte grise, après avoir découpé et conservé le coupon détachable dûment rempli, qui vous permet de circuler dans l’attente de la nouvelle carte grise,
  - un certificat de cession ou une facture,
  - le cas échéant le volet A de la déclaration d'achat,
  - si vous vous adressez à un vendeur professionnel, un mandat que vous aurez signé l’autorisant à effectuer les démarches d’immatriculation

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Immatriculation d'un cyclomoteur d'occassion acheté à l'étranger.



L’immatriculation n’est pas obligatoire. Si vous le souhaitez, vous pouvez cependant faire immatriculer votre cyclomoteur, en écrivant au service central d’immatriculation des cyclomoteurs à l’adresse suivante :

• Ministère de l’Intérieur
  Service central d’immatriculation des cyclomoteurs
  26, avenue Charles de Gaulle
  BP 80090
  95165 Montmorency CEDEX

Vous devez fournir les pièces suivantes :

• - le formulaire de demande d’immatriculation complété, que vous pouvez vous procurer sur le site internet www.interieur.gouv.fr, en préfecture ou auprès d’un vendeur de cyclomoteurs,
  - une copie d’une pièce justificative d’identité en cours de validité, comme une carte d’identité ou un passeport, ou, pour les sociétés, un extrait Kbis ou Lbis,
  - un justificatif de domicile
  - un certificat de cession ou une facture,
  - le précédent certificat d’immatriculation, si le cyclomoteur a été immatriculé dans le pays d’origine,
  - un certificat de conformité communautaire ou à défaut un document sur lequel figurent les principales caractéristiques techniques du cyclomoteur comme l’attestation délivrée par votre compagnie d’assurances ou la facture.
  - un certificat fiscal délivré par la recette des impôts si le véhicule a été acheté dans un pays de l'Union européenne ou le certificat de dédouanement n° 846A s'il a été acheté dans un pays tiers à l'Union européenne.

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Vente d'un cyclomoteur déjà immatriculé à un acquéreur domicilié en France.



Vous devez effectuer une déclaration de cession, soit en vous adressant à un vendeur professionnel ayant signé une convention avec l’Etat, soit en écrivant au service central d’immatriculation des cyclomoteurs, à l’adresse suivante :

• Ministère de l’Intérieur

• Service central d’immatriculation des cyclomoteurs
  26, avenue Charles de Gaulle
  BP 80090
  95165 Montmorency CEDEX

Vous devez aussi remettre à l’acheteur :

• - la carte grise dont vous aurez complété le coupon détachable et sur la partie haute de laquelle vous aurez inscrit la mention "vendu le" suivie de la date de la vente et de votre signature,

• - un certificat de situation administrative du véhicule datant de moins d’un mois et que vous pouvez obtenir sur le site internet du ministère de l’intérieur www.interieur.gouv.fr ou en préfecture,
  - un certificat de cession.

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Que faire en cas de changement de domicile ?



Vous devez obligatoirement le déclarer et demander la délivrance d’une nouvelle carte grise dans le délai d’un mois suivant votre changement de domicile, soit en vous adressant à un un vendeur professionnel ayant signé une convention avec l’Etat, soit en écrivant au service central d’immatriculation des cyclomoteurs à l’adresse suivante :

• Ministère de l’Intérieur
  Service central d’immatriculation des cyclomoteurs
  26, avenue Charles de Gaulle
  BP 80090
  95165 Montmorency CEDEX

Vous devez fournir les pièces suivantes :

• - le formulaire de demande d'immatriculation complété, que vous pouvez vous procurer sur le site internet du ministère de l’intérieur www.interieur.gouv.fr, en préfecture ou auprès d’un vendeur de cyclomoteurs,
  - une copie d’une pièce justificative d’identité en cours de validité, comme une carte d’identité ou un passeport, ou, pour les sociétés, un extrait Kbis ou Lbis,
  - un justificatif de domicile
  - la partie principale de la carte grise, après avoir découpé et conservé le coupon détachable dûment rempli, qui vous permet de circuler dans l’attente de la nouvelle carte grise.

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Placement de la plaque d'immatriculation.

La plaque d'immatriculation doit ce situer à l'arrière du scoot (logique ) être très visible et éclairée.

Ce sont les dispositions générales, vous pouvez placer votre plaque sur le carter par exemple, à condition de respecter les 2 règles ci-dessus.
De même pour les motos 50cm³, si vous désirez placer votre plaque dans le passage de roue, veillez à respecter ces 2 règles.

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A noter qu'il existe un numéro de téléphone national d’information pour tout ce qui concerne l'immatriculation des 50 cm3 tel 08.21.00.20.04 (0.12 € ttc la minute).

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Source : motoservices



Voila si vous avez encore des question n'hésitez pas

salut ,
bon post =) mais j'ai une question
j'ai fait immatriculé mon spirit (2003) ===> 650€ tt risques
mais on ma dit que si je le fait immatriculé je payerai moins cher
mais pour que je l'immatricule la préfecture de marseille me demande
le certificat de conformité mais je le prend ou ?
jui allé chez mbk il veule pas il mon dit d'aller chez un autre mbk (j'irais demain) mais chez mbk (la ou je suis allé vendredi il mon dit sa m'étonéré qui me le donnerai car il font rarement de duplicata de sa)
si non il fallé remonté jusqua la personne qui la acheter au cycle en 2003
je vous dit pas la galere
personne veut me donné ce certificat que fair?? moi je veut bien respecté la loi de l'immatriculé et tous mais si personne veut me le faire c un peut nul =(
meme le commisaria veule pas moi je paye si il faut ...
mais personne veut je commence a en avoir mar de cherché srx !!
aidé moi svp

[alx94]

Ce que je comprend pas c'est ca (pour le vendeur)

- un certificat de situation administrative du véhicule datant de moins d’un mois et que vous pouvez obtenir sur le site internet du ministère de l’intérieur www.interieur.gouv.fr ou en préfecture,

Ou on peut l'obtenir précisément ?