Problème par rapport a une immobilisation

[DelVecchio68]

Bonjour,

 

alors voilà je vous explique mon problème :

Un jour alors que je roulais sans plaque d'immatriculation ( ne jugez pas s'il vous plaît  8-)  ) je me suis fais poursuivre et arrêter par la BAC. 
Ceci ont relevé l'infraction et m'on donné une " fiche d'immobilisation " du véhicule ainsi que la confiscation de ma carte grise.
n'en n'ayant guère à faire, je continua a rouler avec le booster, quelques mois plus tard un escadron de gendarmerie m'arrête a nouveau et me colle un PV pour non port de la plaque mais le booster n'était pas recenser au fichier des véhicules immobilisés ( les fichiers police et gendarmerie ne sont peut-être pas partagé.. ? ).

 

Par la suite après l'obtention de mon permis de conduire mon booster traîna dans la cave.
J'ai envie de le retapé et de le revendre. alors mes questions sont celle là :

- Est ce que la fiche d'immobilisation était plus une feuille pour me faire peur et il n'on pas enregistré le scooter dans le fichier ?
- Si je le vend sans en tenir compte est ce que le prochain acquéreur risque t-il quelque chose si il se fait arrêter ? ( et moi par la même occasion )
- Si je vais a la préfecture faire une déclaration de perte de la carte grise est ce que cela fonctionnera ?

Si quelqu'un a vécu la même chose ou si est bien informé sur le sujet je lui serait reconnaissant de m'aider. 

Cordialement !

[Fransisco'™]

Je ne peux pas répondre a ta question mais moi je dis, t'es un délinquant 

[lapin]

Bonjour,

 

alors voilà je vous explique mon problème :

Un jour alors que je roulais sans plaque d'immatriculation ( ne jugez pas s'il vous plaît  8-)  ) je me suis fais poursuivre et arrêter par la BAC. 

Ceci ont relevé l'infraction et m'on donné une " fiche d'immobilisation " du véhicule ainsi que la confiscation de ma carte grise.

n'en n'ayant guère à faire, je continua a rouler avec le booster, quelques mois plus tard un escadron de gendarmerie m'arrête a nouveau et me colle un PV pour non port de la plaque mais le booster n'était pas recenser au fichier des véhicules immobilisés ( les fichiers police et gendarmerie ne sont peut-être pas partagé.. ? ).

 

Par la suite après l'obtention de mon permis de conduire mon booster traîna dans la cave.

J'ai envie de le retapé et de le revendre. alors mes questions sont celle là :

- Est ce que la fiche d'immobilisation était plus une feuille pour me faire peur et il n'on pas enregistré le scooter dans le fichier ?

- Si je le vend sans en tenir compte est ce que le prochain acquéreur risque t-il quelque chose si il se fait arrêter ? ( et moi par la même occasion )

- Si je vais a la préfecture faire une déclaration de perte de la carte grise est ce que cela fonctionnera ?

Si quelqu'un a vécu la même chose ou si est bien informé sur le sujet je lui serait reconnaissant de m'aider. 

Cordialement !

Pour savoir si il es gadget ou autre va la

https://siv.interieur.gouv.fr/map-usg-ui/do/csa_retour_dem_certificat et tu rempli ce qui a remplir ( c'est information et sur la carte grise )

la tu verra si il es gadger ou pas 

Si il es obliger de l annoncer a l acheteur car il pourra pas faire la carte grise

Comme c'est eux qui on la carte grise tu vas l avoir dans l os à part si tu vas les voir et tu demande ce qui faut faire pour quil de la redonne 

Modifié le 14 octobre 2014 par lapin

[DelVecchio68]

Je ne peux pas répondre a ta question mais moi je dis, t'es un délinquant 

Je le prend comme un compliment.

 

 

Je te remercie de ta réponse, un problème se pose : les faits remonte a plus de 3 ans ! 

Donc ça m'étonnerais que la police nationale à garder ma carte grise depuis aussi longtemps !

connaissant ma plaque d'immatriculation par cœur et la carte grise étant a mon nom une déclaration de perte de carte grise + une demande de nouvelle carte grise fonctionnera t' elle ?

Je me rappel qu'ils m'avaient dit a l'époque que je devais remettre une plaque d'immatriculation pour remettre le booster en "démobilisation du vehicule " . 

[lapin]

Je le prend comme un compliment.

 

 

Je te remercie de ta réponse, un problème se pose : les faits remonte a plus de 3 ans ! 

Donc ça m'étonnerais que la police nationale à garder ma carte grise depuis aussi longtemps !

connaissant ma plaque d'immatriculation par cœur et la carte grise étant a mon nom une déclaration de perte de carte grise + une demande de nouvelle carte grise fonctionnera t' elle ?

Je me rappel qu'ils m'avaient dit a l'époque que je devais remettre une plaque d'immatriculation pour remettre le booster en "démobilisation du vehicule " . 

essaie de faire perte de carte grise qui tente pas na rien

Si s apasse et que tu peux refaire la carte grise tu pourra mieux le vendre

 

Car si tu le vend sans carte grise autant que tu refasse pas le booster car sa serai de l argent mis en l air pou pas rouler avec légalement  

[DelVecchio68]

essaie de faire perte de carte grise qui tente pas na rien

Si s apasse et que tu peux refaire la carte grise tu pourra mieux le vendre

 

Car si tu le vend sans carte grise autant que tu refasse pas le booster car sa serai de l argent mis en l air pou pas rouler avec légalement  

Je suis aller sur ton site, ils m'ont dit qu'ils pouvaient pas accèdes a ma demande.

Je vais aller déjà m'informer au commissariat, un pauvre petit scooter je crois qu'il vont me rire au nez et de me dire de démerder, mais il arrive a me dire le statut du booster ce sera une bonne chose de faite  :)  !

Ensuite j'irai a la préfecture, si la-bas ça passe ce sera parfait.

Exactement je n'ai rien acheté par crainte de ne pas pouvoir le revendre !

[lapin]

Logiquement pour refaire une carte grise

Il faut la déclaration de perte pour que la prefecture de fasse une nouvelle

[DelVecchio68]

Logiquement pour refaire une carte grise

Il faut la déclaration de perte pour que la prefecture de fasse une nouvelle

Il faudrait que j'i aille sur deux jours et que je tombe pas sur la même personne a l’accueil, histoire que je puisse allez une fois pour demandé ou en est mon booster et la deuxième pour faire une déclaration de perte.

[lapin]

Il faudrait que j'i aille sur deux jours et que je tombe pas sur la même personne a l’accueil, histoire que je puisse allez une fois pour demandé ou en est mon booster et la deuxième pour faire une déclaration de perte.

tu fait tout dans seul pete

 

tu fait déclaration de perte direct te fatigue pas a demander car il font trouver s alouche

[DelVecchio68]

tu fait tout dans seul pete

 

tu fait déclaration de perte direct te fatigue pas a demander car il font trouver s alouche

Tu as bien raison !

Merci de ton aide en tout cas 

[lapin]

Tu as bien raison !

Merci de ton aide en tout cas 

De rien tien nosu au jus voir si tu a pu faire ta déclaration d eperte

[DelVecchio68]

Je suis aller au commisariat, la déclaration de perte à été accepter et tamponner,
puis je suis aller a la préfecture qui elle bien sur m'a donné de la paperasse a remplir ( fallait s'y attendre .. ) 
Donc j'y retourne lundi, par contre pas possible de savoir si le booster est immobilisé ou non car la machine qui sort un certificat de "non-cage" ( d'ailleurs est ce la même chose ?..   :non:  ) ne marchais pas..
 

[lapin]

Je suis aller au commisariat, la déclaration de perte à été accepter et tamponner,

puis je suis aller a la préfecture qui elle bien sur m'a donné de la paperasse a remplir ( fallait s'y attendre .. ) 

Donc j'y retourne lundi, par contre pas possible de savoir si le booster est immobilisé ou non car la machine qui sort un certificat de "non-cage" ( d'ailleurs est ce la même chose ?..   :non:  ) ne marchais pas..

 

c'est la même chose

 

Mais si tu a fait ta déclaration de perte et que la préfecture ta donner de la paperasse a remplir c'est que c'est bon normalement

Fait des papier une fois reçu verfie sur le net