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Immatriculer véhicule ancien propriétaire


Layzee
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Question

Bonjour, j'ai été voir un nitro a 150kms de chez moi hier, le vendeur m'avait garanti que le scoot était niquel etc...

Je suis arrivé, je teste le monstre et pas déçu, je monte a 85-90kmh dans une belle montée puis environ 95kmh sur du plat après, le scooter en état tout neuf, toutes les pièces d'usures changées ainsi que le kit et autres en passant par les pneus, les plaquettes etc...

Bref scooter nickel, kit déco tout neuf également, un nitro de 2007 dans un état vraiment neuf.

Le problème étant maintenant celui la: au moment de faire la carte grise, le vendeur me dit qu'elle est au non de l'ancien proprio car il n'a jamais fait l'immatriculation, je sors donc un certificat de non gage, aucun gage ni opposition, il n'est donc sûrement pas volé.

Il a donc une carte grise avec marqué : Vendu le 30/08/2016, la vente remonte donc il il y a un ans et il a les 3 cerfa que la dame avait pré-rempli ainsi que les papiers qu'il faut.

Le problème est qu'avec les nouveaux procédure du 03 novembre, ce ne sont plus les mêmes cerfa et il faut faire une déclaration de cession en ligne, déclaration qu'on ne peux faire qu'avec un code de cession que seul le titulaire de la carte grise possède.

La personne n'a absolument pas le profil d'un arnaqueur, il vit dans une petite ferme avec sa famillle, il est mécanicien moto dans un petit village depuis 11ans maintenant, tout le travail est bien fait et il est honnète sur ce qu'il a fait et n'a pas fait, de plus il m'a proposé d'essayer de le faire immatriculer à son nom en allant à la préfécture. et si cela marche je lui achète après une fois qu'il a la carte grise.

Arnarque ou pas ? Et comment faire la démarche avec les anciens papiers de la dame qui lui a vendu le véhicule étant donné que les préfécture ne s'occupent plus de ça?

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9 réponses à cette question

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Il il y a un autre problème, le camion est tombé en panne quand nous sommes allés le chercher à 30km de chez lui, étant donné que j'habite a 200km de chez lui, cela m'aurait arranger de passer le chercher en même temps que de récupérer le camion. 

Seul problème et que je ne suis pas sur de pouvoir faire la carte grise, même si le véhicule n'est pas gagé, nous avons essayé de contacter l'ancien propriétaire avant celui qui me vend le véhicule sans réponse de sa part.

Et sans le code confidentiel, le vendeur risque de ne pas pouvoir obtenir le code de cession nécéssaire à la vente.

Et si il arrive à faire la carte grise à son nom je devrais faire deux allers retours un pour aller chercher le camion car il n'aura pas reçu la carte grise encore et un autre pour aller chercher tout ce qu'il faut.

Etant donné que cela rajoute 240e de gazole supplémentaires, j'aimerais éviter de longues démarches si possibles, comment faire ?

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D'accord je vais vous écouter alors si c'est mieux :/ mais cela ne m'arrange pas trop pour le trajet tampis, je préfère attendre un peu et ne pas être bloquer pour l'immatriculation. Surtout que le scoot est dans un état impressionant pour un scoot de 2007, je ne voudrais pas passer à coté.

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salut

sur le net quand tu veux faire une carte grise et que tu as pas le code tu coche la case qui et specifique pour dire que tu as pas de code et après ça passe 

c'est pas facile de le faire sur ne net mais faut si faire 

et le conseil des copain et le mieux 

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Ah il il y a une case à cocher pour faire l'immatriculation du véhicule comme quoi on n'a pas le code? mais si le vendeur n'a pas le code c'est qu'il n'a pas déclarer la cession donc le changement de propriétaire n'est logiquement pas possible non ?

 

Citation

Sur je comprends mais c'est mieux que se retrouver avec un scooter dont tu pourras rien faire

Ca pour le coup 'jen suis aussi sur que toi ^^ 

Modifié par Layzee
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