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PtitKamikaze

Possibilités d'immatriculation carters + Cadre achetés séparémment

Question

Salut à tous! :D

Ca y est jfais mon retour dans le monde des 50! Sur le nouveau forum en plus.. ^^

Alors je compte me remonter une moto --> En 94 facto histoire de bien terminer avant la voiture quoi..

Mais bon ca on s'en fout :P

Donc en ce moment je suis à la recherche d'une moto, et jvoulais savoir si c'était possible d'immatriculer une moto constituée d'un cadre qui a peut être déjà été immatriculé (ca je sais pas encore je l'ai pas encore acheté) + des carters qui proviennent d'une moto qui a peut être déjà été immatriculée aussi.

En suivant la procédure habituelle avec le formulaire de demande d'immatriculation + certificat de conformité + certificat de vente déposé en préfecture etc..

En vous remerciant d'avance! ;)

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9 réponses à cette question

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ça dépend, y a les num de carters sur la CG? en Suisse non, mais c'est pas dit qu'en France ce soit pareil..

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Non y a le numéro du cadre mais pas celui des carters. Il me semble que quand j'ai fais immatriculer l'ovetto ils me demandaient les 2 numéros. je vais vérifier ca vite fait.

Edit: Bon si quelqu'un pourrait regarder pour moi ce serait super cool parce que j'arrive pas a ouvrir les cerfa j'ai acrobat qui plante à chaque fois.. Merci d'avance! :)

Voilà le lien: https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13750_03.do

Modifié par PtitKamikaze

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Non y a le numéro du cadre mais pas celui des carters. Il me semble que quand j'ai fais immatriculer l'ovetto ils me demandaient les 2 numéros. je vais vérifier ca vite fait.

Edit: Bon si quelqu'un pourrait regarder pour moi ce serait super cool parce que j'arrive pas a ouvrir les cerfa j'ai acrobat qui plante à chaque fois.. Merci d'avance! :)

Voilà le lien: https://www.formulai...rfa_13750_03.do

Tiens

523553Capture.png

:D

Modifié par _Jb_

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Super merci! :D

Donc vu qu'il ne demandent pas le numéro de moteur y à pas de soucis vous pensez?

Je ne sais pas :s attendez les autres te répondront :D2

Modifié par _Jb_

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salut je posséde actuellement un spirit de 1995 avec dessus un moteur de 1992 et cela ne mas posé aucun soucis pour faire l'immatriculation car sur la carte grise il n'est pas renseigné les numéro de moteur tout comme sur les formulaire de demande d'immatriculation, même les assaurance ne sont pas en droit de réclamer le numéro moteur pour assurer , car le principe et comme une voiture il i as que le numéro de chassis qui est demandé voilà donc tu peux faire ton montage sans soucis ;)

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