• 0
Ryukarne

Certificat de conformité à l'achat d'un scooter d'occasion

Question

Ryukarne    0

Bonsoir à tous,

je m'apprête à acheter un scooter d'occasion déjà immatriculé mais le vendeur me dit ne pas avoir de certificat de conformité, le scooter étant déjà immatriculé ce ne serait donc pas nécessaire. J'ai lu sur plusieurs sites que le certificat de conformité était obligatoire et que le vendeur devait le transmettre à l'acheteur. Alors qu'en est il vraiment ?

Merci d'avance pour vos réponses

Modif 1 : je dois aller voir pour le scooter demain, je voudrais savoir quoi dire exactement.

Modifié par Ryukarne

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

3 réponses à cette question

Messages recommandés

  • 0
Thomas271    13

Normalement il n'y en as pas besoin, c'est uniquement quand tu immatricule pour la 1ere fois.

Par exemple quand j'ai immat le mien, il ont gardé le certif, j'ai juste la CG. Les infos du certif sont intégré au dossier de la carte grise du scoot, je suppose... :)

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
  • 0
Thomas271    13

Je pense pas, si la CG est bien en règle, normalement il te suffira de la présenter a la prefecture avec la zone prévu remplit correctement avec le vendeur et c'est bon. M'enfin je te le certifie pas, c'est juste ce qui me semble logique ^^

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Créer un compte ou se connecter pour commenter

Vous devez être membre afin de pouvoir déposer un commentaire

Créer un compte

Créez un compte sur notre communauté. C’est facile !

Créer un nouveau compte

Se connecter

Vous avez déjà un compte ? Connectez-vous ici.

Connectez-vous maintenant