SimOOn Posté(e) le 15 janvier 2013 Signaler Partager Posté(e) le 15 janvier 2013 Bonsoir à tous, Je souhaiterais savoir quelles démarches faut-il faire lorsqu'on échange son 50cc contre un(e) autre Merci Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
0 alex33190 Posté(e) le 15 janvier 2013 Signaler Partager Posté(e) le 15 janvier 2013 Bonsoir à tous, Je souhaiterais savoir quelles démarches faut-il faire lorsqu'on échange son 50cc contre un(e) autre Merci c'est comme une vente mais simplement en echange te voilà le lien acte de vente si tu imprime 1 fois sa te sort 3 feuille mais il ten faut 6 car c'est un echange faut que l imprime en 2fois et sa un acte d enon gadge pour lui et lui il doit faire pareil https://siv.interieur.gouv.fr/map-usg-ui/do/accueil_certificat Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
0 SimOOn Posté(e) le 15 janvier 2013 Auteur Signaler Partager Posté(e) le 15 janvier 2013 Le premier lien me ramène sur cette page-ci Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
0 alex33190 Posté(e) le 15 janvier 2013 Signaler Partager Posté(e) le 15 janvier 2013 Le premier lien me ramène sur cette page-ci tu vas sur google pour le premier lien tu tape acte de vende et tu en imprime 2 comme je t expliquer tu fait un echnage il faut un papier pour toi a la prefecture que tu envoie je crois si je m ensouvient et au a celui que echange sa c es pour ton scoot tu refait la même chos epour le siens avec un acte de non gadge pour lui et lui il t en fait un Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
0 SimOOn Posté(e) le 15 janvier 2013 Auteur Signaler Partager Posté(e) le 15 janvier 2013 D'accord merci mais je n'ai pas compris pourquoi il m'en faut 6 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
0 alex33190 Posté(e) le 15 janvier 2013 Signaler Partager Posté(e) le 15 janvier 2013 D'accord merci mais je n'ai pas compris pourquoi il m'en faut 6 je vaisseyer d explique pour quoi 6 pluto on va dire en double déjà si en ca sou lui prevois ppas le 1 er est destiner a l aquereur d dont il y a font remplis de ta parts avec ton prenom vehicul imatriculation et 1 autr eque lui rempli avec son nom vehicule immitricullation ect le 2 eme destiner a la prefecture pareil que le premier faut le remplir chaciun le siens le 3a garder pareim a remplir c es tpour sa quil le faut en double car si vosu en fait q un ça va pas N OUBLIE PAS L ACTE DE NON GADGE à faire CAR IMPORTANT Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
0 SimOOn Posté(e) le 15 janvier 2013 Auteur Signaler Partager Posté(e) le 15 janvier 2013 D'accord merci beaucoup tu m'as bien aider :) Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
0 SimOOn Posté(e) le 15 janvier 2013 Auteur Signaler Partager Posté(e) le 15 janvier 2013 D'accord merci beaucoup tu m'as bien aidé :) Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
0 alex33190 Posté(e) le 15 janvier 2013 Signaler Partager Posté(e) le 15 janvier 2013 de rien souvent quon fait un echange on prend q un exemplaire mai non il en faut 2 car 2 vehicules le certificat de non gadge sa te previen si l engin est bloquer ou pas ou autres Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
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SimOOn
Bonsoir à tous,
Je souhaiterais savoir quelles démarches faut-il faire lorsqu'on échange son 50cc contre un(e) autre
Merci
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