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Novice

Mise en circulation scooter juste avec carte grise,et acte de vente ?

Question

Bonjour,mon pote ma proposé de vendre son scoot ( elyseo 50cc de 2001 ) si j'arrive a le mettre en route. j'ai reperé les problèmes techniques,mais mon problème cest question administrative :

-Je nais pas de certificat de conformité

-Facture d'achat

-Gravage de securité ( le contract ) etc....

 

Je posséde juste une vignette d'assurance et la carte grise barree avec mention " vendu".

 

 

Je vais me motiver pour appeller la gendarmerie et police pour avoir des infos si il na pas était déclaré volé,car on arrive pas a joindre le vendeur,ni mon pote ni moi,car c'est un echange entre une voiture et 2 elyseo, dont une carcasse presque vide.Donc jaimerais savoir ou et comment je pourrais avoir le double des documents necessaires pour remetre ce scooter en etat de rouler legalement, ( en obtenant le double des documents necessaires a l'obtention de la carte grise a mon nom et conformité d'assurances ) Merci a vous :)

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2 réponses à cette question

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Salut.

 

Si ton pote a fait un certificat de cession lors de l'achat, il faut d'abord qu'il mette la carte grise à jour (en se rendant en préfecture, avec la carte grise barrée qui est normalement encore au nom de l'ancien propriétaire si je comprends bien, ainsi qu'avec le certificat de cession qu'il a rempli avec son vendeur). Les noms figurant sur la carte grise et sur le certificat de cession doivent être les mêmes.

 

Quand ton pote aura la carte grise à son nom, il pourra enfin te le vendre, même démarche. Vous remplissez un certificat de cession entre vous, son nom sera inscrit dessus et sera inscrit sur la carte grise qu'il aura barrée et t'aura donnée.

 

Impossible de griller les étapes entre les cessions, il faut que tout soit à jour à chaque fois. Si ton pote n'a pas eu de certificat de cession lorsqu'il l'a acheté et qu'il n'arrive pas à recontacter son vendeur, je me demande s'il ne ferait pas mieux de remplir un faux certificat de cession, enfin j'entends par-là qu'il serait rempli par lui et non pas par le vendeur.

 

a+

Merci cristouf,il ma dit quil a remplit le sertificat il faut juste le trouver :),puis je prefere rester reglo la dessus,si je n'arrive pas à faire tout dans lordre bha tampi il aura qua le récuperer,mais domage car j'aime bien ce modele :)

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Salut.

 

Si ton pote a fait un certificat de cession lors de l'achat, il faut d'abord qu'il mette la carte grise à jour (en se rendant en préfecture, avec la carte grise barrée qui est normalement encore au nom de l'ancien propriétaire si je comprends bien, ainsi qu'avec le certificat de cession qu'il a rempli avec son vendeur). Les noms figurant sur la carte grise et sur le certificat de cession doivent être les mêmes.

 

Quand ton pote aura la carte grise à son nom, il pourra enfin te le vendre, même démarche. Vous remplissez un certificat de cession entre vous, son nom sera inscrit dessus et sera inscrit sur la carte grise qu'il aura barrée et t'aura donnée.

 

Impossible de griller les étapes entre les cessions, il faut que tout soit à jour à chaque fois. Si ton pote n'a pas eu de certificat de cession lorsqu'il l'a acheté et qu'il n'arrive pas à recontacter son vendeur, je me demande s'il ne ferait pas mieux de remplir un faux certificat de cession, enfin j'entends par-là qu'il serait rempli par lui et non pas par le vendeur.

 

a+

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