ɢℓх30 ㋡ Posté(e) le 11 juin 2013 Signaler Posté(e) le 11 juin 2013 bonjour/bonsoir je vais acheté un dirt/pit bike d'occasion ( je sais que ce n'est pas homologué) et j'aimerai savoir s'il faut un acte de vente comme sur les moto homologué pour montré que la moto est désormais à moi , comment dois-je faire ?
0 Antho89 Posté(e) le 11 juin 2013 Signaler Posté(e) le 11 juin 2013 Perso j'en ai jamais eus, mais le mieux c'est d'en avoir un, au moins t'es pas emmerdé si le véhicule était volé avant ou quoi, t'a juste a demandé au vendeur de faire un papier ou il dit : " Je soussigné Monsieur ..... demeurant à ..... avoir vendu...... pour la somme de .....à Monsieur......"
0 ɢℓх30 ㋡ Posté(e) le 11 juin 2013 Auteur Signaler Posté(e) le 11 juin 2013 (modifié) Le 11/06/2013 à 20:37, Yam89580 a dit : Perso j'en ai jamais eus, mais le mieux c'est d'en avoir un, au moins t'es pas emmerdé si le véhicule était volé avant ou quoi, t'a juste a demandé au vendeur de faire un papier ou il dit : " Je soussigné Monsieur ..... demeurant à ..... avoir vendu...... pour la somme de .....à Monsieur......" d'accord , merci beaucoup ! :cool: mais le proprio a la facture de la machine , il en faut quand même un ? :p Modifié le 11 juin 2013 par ɢℓх30 ㋡
0 Morgan199647 Posté(e) le 11 juin 2013 Signaler Posté(e) le 11 juin 2013 Oui c'est le mieux pour éviter les ennuis et avoir une vente en règle ;) ! Toutes ventes doivent conclurent avec un acte de vente :P !
0 ɢℓх30 ㋡ Posté(e) le 12 juin 2013 Auteur Signaler Posté(e) le 12 juin 2013 Le 11/06/2013 à 23:33, Morgan199647 a dit : Oui c'est le mieux pour éviter les ennuis et avoir une vente en règle ;) ! Toutes ventes doivent conclurent avec un acte de vente :P ! d'accord , merci :D
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bonjour/bonsoir
je vais acheté un dirt/pit bike d'occasion ( je sais que ce n'est pas homologué) et j'aimerai savoir s'il faut un acte de vente comme sur les moto homologué pour montré que la moto est désormais à moi , comment dois-je faire ?
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