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Question

Posté(e)

boujours a tous

alors voilà j'ai acheter une moto en règle (carte grise + certificat) bref et en plus il ma donné une autre moto sans aucun papier mais j'ai été a la gendarmeris et elle n'est pas volé et maintenant que j'ai refait la moto qui na pas papier je voudrai la vendre donc je doit refaire une carte grise mais comment faire car je n'est pas certificas de cession n'y l'ancienne carte grise ?

4 réponses à cette question

Messages recommandés

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Posté(e)

il te faut un certificat de conformitée, que tu obtien au prés du constructeur de la moto , et il te faut un acte de session de véhicule prouvant que la moto t'apartien  ;)

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Posté(e)

il te faut un certificat de conformitée, que tu obtien au prés du constructeur de la moto , et il te faut un acte de session de véhicule prouvant que la moto t'apartien  ;)

ok merci de ta réponse spitro62 car merry na vraiment rien compris 

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