info imatriculation et carte grise

[janbat]

j'aimerais achetez une derbi senda de 2001 qui na jamais eu de carte grise et de plaque d'immatriculation?

 

donc j'aimerais savoir quoi demander au moment de l'achat pour être sur de pouvoir faire la carte et la plaque ?

 

et si il faut quelque chose de special pour les avoir?

et y a t il des frais ?

 

 

[spitro62]

il faut un certificat de conformité du constructeur , si le vendeur et sur que le moteur correspond bien au cadre et que la moto na jamais ete immatriculai, il faudrait lui demander de te le fournir a la vente, car il peut très bien te dire qu'elle es immatriculable, mais si tu l'achéte et que ton moteur correspond pas a ton cadre ça va être la merd e a immatriculai, il faudra que tu demande a la sous pref un certificat d'identification qu'il faudra faire remplir par un professionnel pour la faire immatriculer et il faut impérativement que le vendeur face un acte de vente officiel sur un certifica de session de la sous pref, si c'est fait sur une feuille blanche a l'arache la pref te refusera le papier car c'est pas valable  ;)

[janbat]

donc si j'ai bien compris je demande au vendeur le numéro de cadre et de moteur je vais a la pref avec et je demande un certification d'identification et je vais le faire remplir chez mon pro tous sa avant dacheter la moto ? et après quand il me la vent je lui fait remplir un certifica de session ?

[spitro62]

alors si il na pas de certificat de conformité du constructeur, tu peux toi en avoir un via le construteur, ou tu vas a la sous pref demandé une fiche d'identification de véhicule que tu fait remplir par un pro 

 

et pour le certificat de session oui il doit t'en fournir un officiel de la sous pref et non un sur feuille blanche  ;)

[janbat]

je vais a la pref je prend je demande un fiche didentification ensuite je vais chez mon pro je lui donne avec les numéro de cadre et de moteur et ensuite il fait quoi le pro ?

et la fiche de certificat de cession je peux limprimer chez moi ou je dois absolument aller a la pref ?

[spitro62]

le pro rempli tous les caracteristique du model de la moto que tu ne peut pas savoir sans avoir certificat de conformité , car la pref en a besoin pour pouvoir faire une carte grise  ;)

 

le certificat de cession est téléchargeable et imprimable sur le net , tu tape certificat de cession et tu vas trouver le site officiel du gouvernement et tu pourra telecharger le document et l'imprimer chez toi, il i a 3 exemplaire, 1 pour le vendeur 1 pour l'acheter et 1 pour la pref  ;)

 

 

voilà j'espere avoir ete assai clair dans mes explication  :P

Modifié le 18 août 2013 par spitro62

[janbat]

ok et cest la marque qui doit le faire ou le pro peut le faire direct ?

et cette fiche je peux limprimer ou elle est que en pref ?

ok merci donc je limprimerai et je lui donnerai ;)

 

oui niquel merci beaucoup tu maide vraiment :)

[spitro62]

la fiche d'identification il me semble que tu peux seulement l'avoir a la sous pref, , normalement un pro même si il ne fait pas la marque de la moto te remplira la fiche sans problème car il a accés au caracteristique de chaque model de 2 roues qui existe via des fichier informatique que les concessionnaire peuvent consulter  ;)

 

 

de rien , j'ai déjà galérer plusieur fois pour des immatriculation, et j'ai du me débrouiller tout seul , c'ete la merde, donc quand je peux aider a se sujet je le fais , sa evite que les autres galére comme j'ai galéré par moment  ;)

[janbat]

ok  daccord ba merci beaucoup :)