Vendre bas moteur

[- Robin (Chantal :D )]

bonjour tous le monde, je voudrais savoir quelle papier faut faire et donnée au nouveau propriétaire quand on vend un bas moteur de scooter ? Merci

[Nitroxevo34]

S'il vous plait c'est urgent.:)

[Djo]

je dirais qu'il faut juste faire un acte de vente, mais la carte grise concerne uniquement le cadre, moteur doit être d'origine par raport au modèle sur la carte grise et c'est bon :)

voilà, mais je ne sais pas exactement ce qu'il y a écrit sur les carte grises françaises, mais en suisse c'est ça

[Nitroxevo34]

D'accord et sur l'acte de vente il faut que le proprio fournisse quels infos ? Ou va t on chercher l'acte de vente ? Et pour avoir la carte crise si le moteur on le met sur un cadre il faut l'acte de vente du moteur et du cadre et on a la carte crise ? Merci pour ta réponse. :)

[Razer67]

C'est simple, si tu souhaite vendre un bas moteur qui est honnète tu donne un acte de vente ou figure le numéros du bm ainsi que le nom de l'acheteur et le tient, éventuellement les coordonnées (sa serait mieux) et une signature de chacun, vérifie sont identité avant de faitre lacte.

Ps:

risque pour le vendeur si il n'il y a pas d acte de vente: aucun puisque aucune trace

risque pour l'acheteur sil n'il y a pas d'acte de vente: je ne sais pas exactement, mais c'est comme si tu roule et que tu as une carte grise ou figure le mauvais numéros.

Edit: l'acte de vente peut se rédiger a la main sur une simple feuille, pense néanmoins a te garder une copie.

Modifié le 12 mars 2012 par Razer67

[Djo]

oui si t'as pas d'acte de vente et que tu achètes une pièce ou un scoot, 1h plus tard, le vendeur peut appeler les flic en leur disant que tu l'as volé :@ voilà le risque

Et oui comme l'a dit Razer67, le mieux c'est d'avoir une copie pour chacun, comme ça pas de soucis :)

Modifié le 12 mars 2012 par jo254

[Nitroxevo34]

OK merci beaucoup et il faut que le vendeur et l'acheteur soit majeur ?

[Djo]

non (a moins que ce soit de l'alcool :D2 ou de la drogue ou des armes a feu) xP

[Nitroxevo34]

OK merci beaucoup de votre aide. ;)

[Djo]

deri3N :)

[Djo]

Ha oui encore un truc important, il faut que sur l'acte de vente il y ait écrit "Argent Reçu" ou "Payé le montant de xx.-" et comme l'a dit Razer67, tu mets encore ton nom et celui de l'acheteur et les 2 signent + plus des autres infos :cool:

Modifié le 12 mars 2012 par jo254

[Nitroxevo34]

Ok merci ;)

[Razer67]

Tu n'as pas forcément besoin de mettre le prix, mais si il figure sur l'acte de vente c'est mieux, par contre mets y aussi l'heure de vente c'est mieux, car pour un véhicule roulant (pièces détaches je sais pas) je sais qu'il faut mettre l'heure, car si le mec fait un exes de vitesse, c'est toi qui receveras l'amende et tu ne pourras pas contester vu que tu n'as pas de preuve de l'heure de la vente,

En clair, sur un acte de vente doivent se trouvée un max d'info pour être sur, après tu vends que un bas-moteur,

a ta place je ferais figuré:

-coordonnées de l'acheteur/vendeur avec signature

-date et heure de la vente

-le numéros inscrit sur le bm

n'oublie pas de vérifié son identité par le biais d'un permis de conduire, carte d'identité.

Modifié le 14 mars 2012 par Razer67

[Nitroxevo34]

Merci beaucoup tout le monde. :)

[Djo]

derien :D