Nous vous expliquons dans quels cas de figures un stage de récupération de points est pertinent si vous avez perdu votre permis de conduire. Car s'il peut être imposé légalement, vous avez aussi la possibilité de vous y présenter volontairement pour récupérer jusqu'à 4 points sur votre précieux sésame.
La suspension de permis de conduire peut être décidée à l'encontre d'un conducteur pour différentes raisons. Contrairement à une invalidation de permis, la suspension n'interdit pas la participation à des stages de récupération de points. Au contraire, l'inscription à ces stages peut être obligatoire et peut aider à lever la suspension. Comment faire un stage si votre permis de conduire est suspendu ? Quelles sont les conditions et les modalités d'inscription ? Quels sont les justificatifs à fournir ? Trouvez les réponses à ces questions à travers cet article mis à jour depuis notre dernier article consacré à la question.
Les stages obligatoires
La participation à un stage est obligatoire si elle a été imposée par un juge. Il s'agit donc d'une suspension judiciaire. Le stage constitue alors la peine principale ou une partie de la sanction prononcée à l'encontre du conducteur. Le juge définira le délai au cours duquel le stage devra être effectué. À l'issue de ce stage, aucun point ne sera crédité au permis, et ce, quel que soit le nombre de points retirés à la suite de l'infraction qui a mené à la suspension judiciaire.
Le stage de récupération de point peut aussi être obligatoire pour les détenteurs d'un permis probatoire qui ont commis une infraction entrainant la perte d'au moins 3 points. Il s'agit d'une suspension administrative. Le conducteur a donc reçu la lettre 48N l'informant de son obligation de participer à un stage. Il devra alors effectuer le stage dans un délai de 4 mois à compter de la date de réception de la lettre. À l'issue du stage, son permis sera crédité de 4 points même si la suspension n'est pas levée.
Quand on est motard, difficile de résister à l'appel de la route, même quand on manque de points...
Quel que soit le type de suspension (judiciaire ou administrative), le contrevenant est tenu d'effectuer un stage obligatoire dans les délais impartis. Des sanctions peuvent être prises à son encontre s'il ne réalise pas le stage dans les délais imposés.
Les stages volontaires de récupération de points
Si votre permis de conduire est suspendu, vous pouvez participer à un stage volontaire de récupération de points. Cela vous permettra de gagner 4 points valides même si la suspension n'est pas levée. Le stage qui dure 2 jours se déroule au sein d'un centre agréé. Il s'agit d'une sensibilisation axée sur la sécurité routière et sur les dangers des infractions au Code de la route. Voici les conditions requises pour participer à un stage volontaire de récupération de points :
- Avoir un permis de conduire valide : le décompte de points n'est pas retombé à zéro et le conducteur n'a pas reçu la lettre 48SI ;
- Ne pas avoir participé à un stage pendant un an : vous avez le droit de participer à un stage de récupération une seule fois par an.
Les documents à fournir
Pour participer à un stage de récupération de points, vous devez présenter les documents suivants :
- Un relevé d'information intégral (RII) à retirer auprès de la préfecture de police de votre département ;
- Un permis en cours de validité. Comme votre permis est suspendu, il sera remplacé par la notification de suspension.
Comment faire un stage avec une suspension de permis ?
En suivant les conseils proposés sur ce site, vous pourrez participer à un stage avec un permis de conduire suspendu. Et ainsi reprendre le guidon de votre moto ou scooter au plus vite.