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moilesgars

Immatriculation, numéros cadre ou moteur ?

Question

moilesgars    9

Bonjour à tous !!

Alors voilà je voudrai vendre un bas moteur de spirit 2001 qu'un pote m'a passé , et l'aquéreur veut ses "papiers" afin de pouvoir immatriculer son scooter . Seulement voilà , je veux bien lui faire un papier de vente mais je n'en ai déja pas fait avec le précédent propriétaire , et il n'en éxiste pas pour un moteur seul ?

Donc ma question , esce que lui pourras se contenter des numéros de son cadre pour l'immatriculer et l'assurer, faut-il que je lime les numéros moteurs pour pas que l'ancien proprio se trouve responsable en cas de litige ?

Merci de vos réponses parce que c'est un vrai chantier pour moi ces histoires.

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7 réponses à cette question

Messages recommandés

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TZR6    298

moi il m'a fallu juste le numéro de cadre

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Nitro-85000    9

Pour faire la carte grise , si tu la fait pas via l'assurance , faut aller a mbk et tout , et la si c'est sa pour lui sa marchera pas , vu que c'est pas les numéro correspondant a son scooter en sortant d'usine! Donc le seul papier que tu peux faire c'est un acte de vente , et non tu na pas a limer les numéro apar si bien sur tu as quelque chose a te reprocher :siffle: Si le bm est honnete tu as rien a craindre ^^

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moilesgars    9

Pour faire la carte grise , si tu la fait pas via l'assurance , faut aller a mbk et tout , et la si c'est sa pour lui sa marchera pas , vu que c'est pas les numéro correspondant a son scooter en sortant d'usine! Donc le seul papier que tu peux faire c'est un acte de vente , et non tu na pas a limer les numéro apar si bien sur tu as quelque chose a te reprocher :siffle: Si le bm est honnete tu as rien a craindre ^^

Nan rien a me reprocher mais le bm était sur un scoot immatriculé, je fais quoi comme papier? Un certificat de cession de vehicule? Sans num de cadre? A mon nom ou a celui de l'ancien proprio?

Merci

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Nitro-85000    9

Tu fais certificat de cession , mais tu présice dessus , Je sousigne blablabla , avoir vendu a machin , un bas moteur de booster spirit numéro moteur suivant : ******

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