Alors voilà je voudrai vendre un bas moteur de spirit 2001 qu'un pote m'a passé , et l'aquéreur veut ses "papiers" afin de pouvoir immatriculer son scooter . Seulement voilà , je veux bien lui faire un papier de vente mais je n'en ai déja pas fait avec le précédent propriétaire , et il n'en éxiste pas pour un moteur seul ?
Donc ma question , esce que lui pourras se contenter des numéros de son cadre pour l'immatriculer et l'assurer, faut-il que je lime les numéros moteurs pour pas que l'ancien proprio se trouve responsable en cas de litige ?
Merci de vos réponses parce que c'est un vrai chantier pour moi ces histoires.
Question
moilesgars
Bonjour à tous !!
Alors voilà je voudrai vendre un bas moteur de spirit 2001 qu'un pote m'a passé , et l'aquéreur veut ses "papiers" afin de pouvoir immatriculer son scooter . Seulement voilà , je veux bien lui faire un papier de vente mais je n'en ai déja pas fait avec le précédent propriétaire , et il n'en éxiste pas pour un moteur seul ?
Donc ma question , esce que lui pourras se contenter des numéros de son cadre pour l'immatriculer et l'assurer, faut-il que je lime les numéros moteurs pour pas que l'ancien proprio se trouve responsable en cas de litige ?
Merci de vos réponses parce que c'est un vrai chantier pour moi ces histoires.
Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites
7 réponses à cette question
Messages recommandés