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Coyot

Modalités de vente d'un scooter non immatriculé

Question

Salut,

Je souhaite vendre mon scooter mais j'ai plusieurs soucis. Le premier c'est qu'il n'a pas de carte grise étant donné qu'il a été mis en circulation avant 2004. Ensuite je ne sais pas vraiment quels papiers je dois donner, je me suis renseigné sur plusieurs site et aucun dit la même chose.

Donc ma question est clair, et je remercie déjà ce qui répondront :

Quels papiers dois-je fournir à l'acheteur lors de la vente ?

Voilà merci d'avance.

PS: Le forum à bien changé, inscrit en 2007 sous un autre pseudo je n'étais pas venu depuis bien 3-4 ans.

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2 réponses à cette question

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.. normalement de nos jours, tu ne peux te permettre de vendre un cyclomoteur, même un simple cadre sans avoir la carte grise.. Je dis cela après avoir moi aussi cherché pour me faire une CG.. Mais rien ne t'empêche de le refourger quand même en faisant une facture, même sur feuille blanche.. mais pas sûr que ça vaille quelque chose à la préfecture, normalement il faut cela pour que ça soit pris en compte:

 

http://www.documentissime.fr/formulaire-cerfa-13754-02-déclaration-de-cession-d-un-vehicule-11.html

 

.. et donc avoir la carte grise du véhicule, faire demande auprès du constructeur, normalement il t'en coûte 30 euros +/-, par exemple, ils demandent uniquement par virement bancaire chez Piaggio:

 

http://www.fr.piaggio.com/piaggio/FR/fr/tools/doc.html

http://www.sphinxonline.net/enquetepiaggio/coc/coc.sphx

 

Compter 3 bonnes semaines avant que le certificat de conformité arrive dans votre boîte à lettre, après go préfecture, ça prend 30 à 60 minutes, et c'est fini, tu recois la CG le lendemain si tu es allé à la préfecture au matin

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Salut ti zote! ;)

 

Tout est dis en haut! Super résumé dis donc :p

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