Carte grise / Problèmes et questions \

[Challenges-Lobby]

Bon, encore un sujet de ma part, désolé du spam, les admins peuvent supprimer les autres car celui-ci va tout recenser.

Récapitulatif :

Je possède un scooter de marque Peugeot et de modèle Zenith sans carte grise et sans plaque, mais assuré. Le scooter est au nom de mon oncle, français partie habiter en Espagne.

J'aimerais savoir comment obtenir une carte grise.

J'ai pensé à plusieurs solutions :

- Demander à mon oncle de faire tous les papiers ( obligation de venir en France donc extrêmement long ),

- Immatriculer le véhicule ( il a été utilisé avant 2004 et pas après donc je ne sais pas si il est immatriculer, que faire pour savoir ? ),

- Acheter un scooter de même modèle et utiliser la carte grise ( en limant ou changeant les pièces du numéro ).

Je précise que le scooter n'est pas volé et que les solutions que je cherche sont simplement pour ne pas avoir de problème pour rien ( même si au yeux de la loi ses grave si je peux dire ).

Merci

[GoProto 13]

Salut ! :)

Un scooter sans plaque et sans carte grise... je doute que ton assurance fonctionne en cas de sinistre.
Ton oncle peut t'envoyer les papiers par courrier et toi de même.
Normalement c'est pas trop compliqué d'immatriculé un scooter, pour toi, ça fait comme si on était en 2005 et que la lois sur les plaques pour 50cc venait d'être appliquée. Tu as donc 10 ans de retard. :lol:

Pour savoir si il a déjà été immatriculé tu peux essayer de te rendre en gendarmerie, police, ou préfecture, je pense qu'ils sauront te répondre.

Je pense que tu dois faire une demande d'immatriculation, comme il n'a jamais été immatriculé, attends d'autres avis pour voir.
 

[beerus sama]

Salut 

 

comme tu dit qu'il na jamais été immatriculer, pas besoin de faire un acte de vente, tu fait la demande d'immatriculation directement, encore si ton oncle été encore en France la oui, tu aurai obliger de faire un acte de vente pour le faire immatriculer, mais comme il est parti, tu fait comme si le scooter était a toi ça passe 

[Challenges-Lobby]

@natsu @GoProto 13

Merci, que faut-il que je fasse pour l'immatriculer ( quels papiers car sur le site du gouvernement il y a pas marqué les démarches ).

[GoProto 13]

Tu dois remplir un formulaire : http://www.msp-menton.fr/formulaires/demande_immatriculation.pdf

Je sais pas si c'est le bon document, quand on trouve sur le net on sait jamais... Mais ça doit être un formulaire dans ce style là si ce n'est pas celui là. ;)
Tu peux le trouver en préfecture et peut-être en mairie, mais ça m'étonnerait.

Edit : Le premier lien n'est pas pour les cyclomoteurs, en revanche j'ai des infos : http://www.ants.interieur.gouv.fr/ants/Immatriculer-un-cyclomoteur.html

Modifié le 20 mai 2014 par GoProto 13

[Challenges-Lobby]

Merci bien, dites moi si c'est juste.

Je doit me rendre en préfécture avec :

- la demande de certificat d’immatriculation ( ou trouver ? ),

- un justificatif d’identité en cours de validité ( carte d'identité ),

- un justificatif de domicile de moins de six mois ( facture EDF ),

- le justificatif de propriété ( certificat de vente de mon tonton ? ),

- l’attestation d’assurance sous réserve que ces pièces comportent au moins le genre, la marque, le type et le numéro d’identification du véhicule ( le papier d'assurance ? ).

Normalement ça doit être ça ?

Et je go en préfécture avec ?

Merci

[beerus sama]

Merci bien, dites moi si c'est juste.

Je doit me rendre en préfécture avec :

- la demande de certificat d’immatriculation ( ou trouver ? ),

- un justificatif d’identité en cours de validité ( carte d'identité ),

- un justificatif de domicile de moins de six mois ( facture EDF ),

- le justificatif de propriété ( certificat de vente de mon tonton ? ),

- l’attestation d’assurance sous réserve que ces pièces comportent au moins le genre, la marque, le type et le numéro d’identification du véhicule ( le papier d'assurance ? ).

Normalement ça doit être ça ?

Et je go en préfécture avec ?

Merci

alors 

 

il te faut ta carte d'identité, une facture internet, EDF, de l'eau peut importe l'une des 3, une attestation d'assurent, le certificat de cession du véhicule, et le certificat d'immatriculation, que tu peux trouver en mairie, préfecture ou sous préfecture 

[Challenges-Lobby]

Le certifiat de session ce peut un acte de vente ?

[beerus sama]

Le certifiat de session ce peut un acte de vente ?

acte de vente = certificat de session d'un véhicule 

 

 

[Challenges-Lobby]

Parfait donc normalmeent c'est bon avec cela ?

[beerus sama]

Parfait donc normalmeent c'est bon avec cela ?

 

oui et il te faut le document la aussi 

 

[Challenges-Lobby]

Merci beaucoup, j'imprime sa, je remplis et je go a ma préfécture :)

Modifié le 20 mai 2014 par Challenges-Lobby

[Challenges-Lobby]

Bon, je le suis renseigner auprès de mon oncle.

Le scooter est a un ami, qui le lui avait prété et qui n'a plus eu de nouvelle.

Il a eu un moment la carte grise mais la perdu.

En gros je peux balancer le scoot ?