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Mary667

Import BE > FR 125cc, 20% TVA?

Question

Bonjour, Je viens d'acheter une scooter 125cc en Belgique et vais l'importer en France. Il est de 2013 avec un total de 1100 km. Le taux de 20% de TVA pour des véhicules neufs s'appliquent s'il vous plaît? Merci..

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1 réponse à cette question

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Bonjour 

(Oui je déterres j'ai vu la date ;))

Pas de taxes pour les véhicules d'occasion  de l'union européenne. 

Cepandant si tu le ramène par la route tu devra obtenir des plaques de transit il y a des sociétés qui s'occupe de ca et fait office d'assurance temporaire. 

Le plus simple une remorque ou une camionnette pour le charger  .

Tu devra ensuite aller voir les impôts ou trésor public pour obtenir un quitus fiscal pour l'immatriculé  .

C'est moins compliqué qu'il n'y paraît j'avais ramener une voiture d'Allemagne il y a quelque années le vendeur c'était même occuper des plaques de transit. 

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