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ThePatou

Carte grise au nom du 1er proprio

Question

Bonjour a tous :D , je vais echanger mon scoot se soir contre un revatto. Mais le proprio n'a pas refait la carte grise elle est barré mais elle est encore au nom de l'ancien propriétaire. Donc j'aimerais savoir si je peux la faire ou pas même si elle est au nom de l'ancien proprio ? Le scooter est immatriculer

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4 réponses à cette question

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Non tu ne peux pas,il faut qu'il la refasse a son nom a lui, et ensuite il peut te le vendre. Pour l'etat il est toujours au premier proprio, donc si lui te le vend il sera considere comme rescelle.

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rescelle.

Recel* :D2

Le proprio n'est lui même pas en règle ^^ Après pour toi je sais pas..

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