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Zintoulou

Problème manque Certificat de conformité

Question

Bonjour,

J'ai envoyer ma demande de carte grise pour un scooter non immatriculer depuis 2004. Puis j'ai reçu mon dossier qui était incomplet me disant qu'il manquait le certificat de conformité ou certain papier si je ne l'avais pas.

Moi qui n'ai pas le certificat de conformité j'ai envoyer une attestation d'assurance( l'un des papiers qui était spécifié si je n'avais pas de certificat de conformité). Mais cette attestation d'assurance comprenais le numéro de moteur et non le numéro de châssis qui est le numéro d'identification.

Je m'étais également trompée sur le papier de demande de carte grise, en écrivant le numéro de moteur au lieu du numéro de châssis.

Donc cela veut dire que mon attestation d'assurance ne peut remplacer mon certificat de conformité. C'est bien sa ?

Il me reste trois autre possibilités:

  • Je ramène la facture du véhicule ayant le numéro de châssis. Mais le problème c'est que l'on voit que les 5 derniers chiffre car le reste a été cachée par un autocollant du concessionnaire (c'est la faute à l'ancien proprio, mais aussi à mon frère d'avoir acheter ce scooter sans papiers conforme). Il faudrait tomber sur une personne indulgente ce qui n'est jamais le cas dans une préfecture.
  • Je vais chercher un "duplicata du certificat de conformité délivré par le constructeur de la marque ou son représentant en France". Par contre il faut que j'aille où pour avoir ça ? Et c'est payant non ?
  • Je cherche l'attestation du concessionnaire de la marque. Mais pour cela, faut-il aller chez n'importe quelle concessionnaire Suzuki ? Ou alors chez celui où l'ancien proprio l'a acheter ? Et est-ce payant d'avoir cette attestation ?

Donc quelle solution est la meilleur en terme d'argent et de fiabilité ?

Merci de m'aider, j'en ai vraiment besoin. Cela fait plus de 4 mois que j'essaie d'immatriculer mon véhicule.

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3 réponses à cette question

Messages recommandés

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Salut, je ne pense pas que ça fonctionnera avec la facture, il te faut le document.

Par contre ça risque d'être compliqué, je sais que MBK ou Peugeot renvoient le fameux certificat moyennant une cinquantaine d'euros mais pour suzuki je n'ai jamais vu le cas se présenter.

Ca vaut le coup de se rapprocher de Suzuki France pour leur poser directement la question dès lundi !

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Tu peux le faire soit en magasin, soit par courrier moyennant 70€ (ils ne s'embêtent pas...).

Tout est écrit !

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