yonand Posté(e) le 13 juillet 2018 Signaler Partager Posté(e) le 13 juillet 2018 (modifié) Bonjour, Au niveau pénal que risque un conducteur pris à conduire en état d'ivresse avec un enfant de moins de 10 ans dans le véhicule ? passe t'il à la case prison ou non merci de vos réponses Modifié le 13 juillet 2018 par yonand Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
0 Citystar94 Posté(e) le 14 juillet 2018 Signaler Partager Posté(e) le 14 juillet 2018 Je ne pense pas qu’il ira en prison pour y’a gouverné en connaissance de cause il en faut beaucoup plus pour aller en prison 1 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
0 Invité Posté(e) le 14 juillet 2018 Signaler Partager Posté(e) le 14 juillet 2018 Le 13/07/2018 à 23:35, yonand a dit : Bonjour, Au niveau pénal que risque un conducteur pris à conduire en état d'ivresse avec un enfant de moins de 10 ans dans le véhicule ? passe t'il à la case prison ou non merci de vos réponses Dérouler c'est quoi comme vehicule, si c'est avec permis de conduire, oui ça peut aller jusque là, ça depend du juge, aujourdhui conduite sans permis c'est peine plancher on appelle ça c'est adire la peine maximale, à ça t'ajoute conduite sous alcool et pour couronner le tout avec un enfant de moins de 10 ans, s'il était à la place passager qui est interdite au moins de 10ans justement, ça risque fortement la prison si tu reunis tout ça, voir même de la prison ferme, (un bracelet elec vu que les prisons sont pleines). En France ça depend du juge s'il est clément ou non. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
0 Invité Posté(e) le 14 juillet 2018 Signaler Partager Posté(e) le 14 juillet 2018 (modifié) Bonjour Je déplace c'est pas un événement cela arrive tous les jours. Tu prendra sûrement une peine avec sursis est peut-être le code a repasser, prend un avocat sa fera moins mal. Modifié le 14 juillet 2018 par Invité Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
0 Citystar94 Posté(e) le 14 juillet 2018 Signaler Partager Posté(e) le 14 juillet 2018 Accuser de défaut de permis , défaut d assurance refus d optempere a un contrôle, délit de fuite consommation de stupéfiants et violance sur personne dépositaire des force de l ordre avec tous ca le jeune proc a demander 2 ans ferme résultat 2 ans de bracelet électronique que je n ai jamais eu les tribuneau étant très encombré mon dossier n était pas prioritaire du coup au bout de 2 ans ils m ont annuler. Ma peine de brasselet j'ai juste dû pointer au spip pendant 2 ans la justice française c'est easy 1 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Question
yonand
Bonjour,
Au niveau pénal que risque un conducteur pris à conduire en état d'ivresse avec un enfant de moins de 10 ans dans le véhicule ?
passe t'il à la case prison ou non
merci de vos réponses
Modifié par yonandLien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites
4 réponses à cette question
Messages recommandés