Je recois des PV après la vente de mon véhicule aidez moi s'il vous plaît !!

[gti92]

Bonjour j'ai rapidement besoin de votre aide j'ai vendu un véhicule il il y a de ça quelque mois suite a la vente de mon véhicule je n'ai fais aucune démarche administrative de mon côté car j'avais lu sur Internet que la préfecture ne recevais et ne traitait plus les cessions de carte grise et qu'il fallait passer sur ANTS.

Donc je me suis dis tantpis c'est a l'acheteur de faire les démarches car moi même pour avoir ma carte grise j'ai pas eu besoin que l'ancien propriétaire fasse des démarches je suis passé par un service de carte grise et j'ai eu ma carte grise en moins d'une semaine.

Sauf que récemment j'ai reçu 2 contravention dans ma boîte aux lettres entraînant un retrait de point je suis de suite allé au commissariat qui m'ont rassuré et que j'allais pas perdre mes points mais que je devais vite contester les amendes en précisant la situation dans une lettre écrite et en joignant les pv et la copie du certificat de cession a l'adresse indiquée.

Le problème qui se pose c'est que je me suis inscris sur le site "nouvellecartegrise.fr" pour déclarer la cession de mon véhicule mais le bémol c'est qu'il me demande en plus du certificat de cession, une copie de la carte grise et un mandat cerfa  13757*03 mais le problème c'est que l'acheteur est injoignable est ce que la copie de la carte grise est réellement indispensable pour le vendeur afin de déclarer la cession ?

Est ce que vous pouvez me conseiller un site qui ne demande pas ces documents

s'il vous plaît aidez moi je suis en stress en plus l'acheteur est injoignable est ce qu'il est juste en vacances ou bien il m'a bloqué j'en ai aucune idée 

Désolé pour le pavé mais j'ai vraiment besoin d'aide 

 

Modifié le 22 août 2019 par gti92

[Bader]

Salut 

Te fait pas baladé prend un avocat direct . 

[fred82000]

salut

quand on vend un véhicule imatriculer on fait toute les démarche qui vons avec donc il faut aussi le dire a la pref et a l'assurance comme sa si un souci il y a bien preuve que celui si et vendu et pas besoin de stresser si en plus on fait bien la copie de tous les document avant la vente finale 

donc la tu passe voir un avocat comme il est dit plus haut il dira quoi faire et comment bien le faire 

 

[gti92]

il y a 57 minutes, Bader a dit :

Salut 

Te fait pas baladé prend un avocat direct . 

Nan plus sérieusement comment je fais , pour mon permis au commissariat on m'a dis je risque rien j'aurais juste a contester  les amendes mais si je veux plus en recevoir je fais comment  ?

 

il y a 12 minutes, fred82000 a dit :

salut

quand on vend un véhicule imatriculer on fait toute les démarche qui vons avec donc il faut aussi le dire a la pref et a l'assurance comme sa si un souci il y a bien preuve que celui si et vendu et pas besoin de stresser si en plus on fait bien la copie de tous les document avant la vente finale 

donc la tu passe voir un avocat comme il est dit plus haut il dira quoi faire et comment bien le faire 

 

Ça  me fait flipper quand on me parle d'avocat j'ai l'impression que je devrais casquer des centaines d'euros 

J'ai pas la copie de la carte grise barrée j'ai juste le certificat de cession a aucun moment j'ai lu qu'il fallait une copie de la carte grise pour le vendeur 

[Bader]

il y a 22 minutes, gti92 a dit :

Nan plus sérieusement comment je fais , pour mon permis au commissariat on m'a dis je risque rien j'aurais juste a contester  les amendes mais si je veux plus en recevoir je fais comment  ?

 

Ça  me fait flipper quand on me parle d'avocat j'ai l'impression que je devrais casquer des centaines d'euros 

 

J'ai l'air de plesanter ??

Tu te pose pas la bonne question, l'histoire n'ai pas de savoir combien va te coûter un avocat mais combien ça va te coûter si tu n'en prend pas un .

Et pour ton affaire de pv pas besoin de te payer maître Vergès un de seconde zone fera la blague. 

Généralement il te reçoit t'écoute comme une consultation au pire tu vas lâcher 50 roros et la il te dira ce qu' il faut faire ou te proposera de prendre le dossier en charge et il te dira son prix,selon tes revenus tu as même le droit a l'aide juridique qui couvrera en partie ces frais ou la totalité selon sont tarif ou sa réputation, mais je te l'ai dit un petit joueur fera l'affaire !

 

 

Modifié le 22 août 2019 par Bader

[gti92]

il y a 58 minutes, Bader a dit :

J'ai l'air de plesanter ??

Tu te pose pas la bonne question, l'histoire n'ai pas de savoir combien va te coûter un avocat mais combien ça va te coûter si tu n'en prend pas un .

Et pour ton affaire de pv pas besoin de te payer maître Vergès un de seconde zone fera la blague. 

Généralement il te reçoit t'écoute comme une consultation au pire tu vas lâcher 50 roros et la il te dira ce qu' il faut faire ou te proposera de prendre le dossier en charge et il te dira son prix,selon tes revenus tu as même le droit a l'aide juridique qui couvrera en partie ces frais ou la totalité selon sont tarif ou sa réputation, mais je te l'ai dit un petit joueur fera l'affaire !

 

 

Merci ça me rassure !

 

[fred82000]

il te le dise pas mais il faut toujours prendre une securité  au cas ou tu es des souci 

[Bader]

Il y a 1 heure, fred82000 a dit :

il te le dise pas mais il faut toujours prendre une securité  au cas ou tu es des souci 

De rien 

[fred82000]

il y a 33 minutes, Bader a dit :

De rien 

un collegue a moi a eux des souci suite a la vente de son scoot du coup je sais que si tu fait pas un double de tout que tu garde tu es vite dans la merde 

[Bader]

il y a 25 minutes, fred82000 a dit :

un collegue a moi a eux des souci suite a la vente de son scoot du coup je sais que si tu fait pas un double de tout que tu garde tu es vite dans la merde 

J'ai eu des soucis avec la loi et je sais aussi qu' il vaut mieux avoir un baveux. 

[fred82000]

il y a 2 minutes, Bader a dit :

J'ai eu des soucis avec la loi et je sais aussi qu' il vaut mieux avoir un baveux. 

ah oui sa ces sur que si tu n'a pas sa tu et vite dans la merde la plus grosse que tu et jamais eux 

[gti92]

Il y a 2 heures, fred82000 a dit :

un collegue a moi a eux des souci suite a la vente de son scoot du coup je sais que si tu fait pas un double de tout que tu garde tu es vite dans la merde 

Quels genre de soucis ?

 

[fred82000]

il y a 30 minutes, gti92 a dit :

Quels genre de soucis ?

 

le mec avais cartoner une voiture avec le scoot et l'assurance de mon colegue lui demander 1500e d'amande car sais pas lui qui conduisais alors qu'il avais dit de couper l'assurance car il avais vendu il on pas voulu le croire il a ramener les copie de tous les papier fiat lor de la vente et tout et il on anuler tout ferme le dossier et se son excuser de leur erreur faite 

[gti92]

il y a 21 minutes, fred82000 a dit :

le mec avais cartoner une voiture avec le scoot et l'assurance de mon colegue lui demander 1500e d'amande car sais pas lui qui conduisais alors qu'il avais dit de couper l'assurance car il avais vendu il on pas voulu le croire il a ramener les copie de tous les papier fiat lor de la vente et tout et il on anuler tout ferme le dossier et se son excuser de leur erreur faite 

Ah oui c'était vraiment juste après la vente genre 3,4 jours. 

[gti92]

Et sinon sur quel site avez vous effectuez les démarches de déclaration entant que vendeur et quels documents vous ont été demandés ?

 

Modifié le 22 août 2019 par gti92

[fred82000]

sur ants tu dois dire que tu as vendu ton scoot ou ta voiture prevenir ton assurance aussi 

[gti92]

Il y a 6 heures, fred82000 a dit :

sur ants tu dois dire que tu as vendu ton scoot ou ta voiture prevenir ton assurance aussi 

J'ai résilié mon contrat d'assurance dans l'après midi ou j'ai vendu le scooter.

[fred82000]

alors sais déjà une bonne chose de faite mais leur a tu dit le pourquoi tu le résilié 

[gti92]

Il y a 4 heures, fred82000 a dit :

alors sais déjà une bonne chose de faite mais leur a tu dit le pourquoi tu le résilié 

Oui je leur ai montré le certificat de cession suite a la vente et ils en ont fais une photocopie 

[fred82000]

top sa 

[gti92]

J'en ai marre quand j'ai beau essayer et réessayer sur ANTS c'est toujours pareil j'ai ce message de merde qui me dit que la procédure est interrompue car une démarche est en cours sauf que sur mon espace il m'indique qu'aucune démarche est en cours !

J'suis désespéré

J'ai appelé 2 avocates pour l'instant, yen a une qui a dis quelle allait prendre mon dossier la semaine pro et une autre qui m'a carrément dis "vous allez quand même pas prendre un avocat pour ce genre de situation , vous pouvez aller à l'assistance juridique a la mairie de votre ville ils vont aideront "

[fred82000]

Il y a 18 heures, gti92 a dit :

J'en ai marre quand j'ai beau essayer et réessayer sur ANTS c'est toujours pareil j'ai ce message de merde qui me dit que la procédure est interrompue car une démarche est en cours sauf que sur mon espace il m'indique qu'aucune démarche est en cours !

J'suis désespéré

J'ai appelé 2 avocates pour l'instant, yen a une qui a dis quelle allait prendre mon dossier la semaine pro et une autre qui m'a carrément dis "vous allez quand même pas prendre un avocat pour ce genre de situation , vous pouvez aller à l'assistance juridique a la mairie de votre ville ils vont aideront "

elle ne veux pas perdre de temps avec ce genre de dossier ce qui et on car sais son gagne pains 

bon si possible un petit retour de ce que l'avocat aura dit serais bien 

[gti92]

J'ai un problème sur le formulaire de requête en exonération j'hésite a cocher le cas 1 ou le cas 3 car logiquement je devrais cocher le cas 1 vu que le véhicule était vendu avant les faits mais ils demandent de renseigner les coordonnées du nouveau propriétaire sauf qu'ils demandent également son numéro de permis alors que je l'ai pas , je pense que je vais cocher le cas 3 et expliquer tous les details sur une lettre écrite.

Modifié le 25 août 2019 par gti92

[fred82000]

fait ce que tu pense de mieux et eux te diron si il y a quelque chose a changer 

[gti92]

Rebonjour après 2 mois je reviens vous donner de mes nouvelles donc finalement j'ai pas pris d'avocat, je suis à allé sur Google et j'ai cherché établissement liés aux  services liés à la carte grise qui fleurissent un peu partout.

J'en ai appelé quelque un qui m'ont dis que sans la carte grise je pourrais rien faire et puis j'ai appelé un centre de carte grise à Nanterre et ils m'ont expliqué que pour enregistrer la cession de propriétaire j'avais pas forcément besoin d'une copie de la carte grise et que si j'avais mentionné le numéro de formule de la carte grise sur le certificat de cession c'était suffisant donc je suis allé chez eux et en 10 minutes j'ai pu faire la cession vers le nouveau propriétaire donc logiquement je devrais plus recevoir de nouveaux pv. 

Maintenant concernant les PV à contester,, fin août j'ai écrit une lettre expliquant la situation à L'OMP puis j'ai joint les originaux des amendes à la lettre puis la copie du certificat de cession et également le papier de l'accusé d'enregistrement de cession. 

J'ai envoyé le tout avec un accusé de réception et la lettre est arrivé 2 jours après l'envoi, je rappelle que j'ai envoyé la lettre fin août et que depuis j'ai aucune réponse alors qu'au commissariat on m'avait que j'aurais une réponse au bout d'un mois