carte grise sans certificat de conformité ?

[Custom77]

Salut, le sujet a été aborder 1000 fois sur le forum mais j'aurais aimer avoir des précisions...

Je vous explique rapidement

Je viens d'acheter un scoot non immatriculer (il n'a pas servit depuis 5 ans) le vendeur m'a fait les papiers normal et m'a donner la facture en plus

J'appelle la préfecture pour savoir si je pouvais faire la demande de cg en ligne et la il me dit: " vous avez un certificat de conformité ?"

je lui répond pas besoin votre collègue m'a dit qu'avec les papiers de vente + facture d'achat ca passe... 

il me répond "euh oui" (mais très septique bref...)

je lui redemande si je peux le faire en ligne il me dit non soit vous venez... soit vous envoyer en lettre recommander...

ok... mais quel document CERFA remplir... ? mystère... et a ca il ajoute mais si c'est par courrier il y a un délai d'un mois pour avoir la carte grise donc pas le droit de rouler (logique)

mais apparemment pas de carte grise provisoire... bref a rien n'y comprendre avec lui quelqu'un peu me déchiffrer son blabla s'il vous plaît ?

[nathan 2917]

sur ta cg ( la rayé ) tu as un coupon détachable pour rouler 1 mois 

ensuite pour les papiers a remplir faut envoyé un acte de vente carte grise rayer avec date signature etc et si t'es mineurs un mot de chaqu'un de t'es parents t'autorisant a la faire ( sur un papiers éxprès pas une feuille blanche ) va sur le site de la prefecture c'est expliquer 

[Custom77]

À l'instant, nathan 2917 a dit :

sur ta cg ( la rayé ) tu as un coupon détachable pour rouler 1 mois 

ensuite pour les papiers a remplir faut envoyé un acte de vente carte grise rayer avec date signature etc et si t'es mineurs un mot de chaqu'un de t'es parents t'autorisant a la faire ( sur un papiers éxprès pas une feuille blanche ) va sur le site de la prefecture c'est expliquer 

Y a pas de cg, le scoot n'a pas rouler depuis 5 ans donc pas de cg et pas d'immat

[nathan 2917]

À l'instant, Custom77 a dit :

Y a pas de cg, le scoot n'a pas rouler depuis 5 ans donc pas de cg et pas d'immat

ba la ta plus qu'à faire un certificat de conformité chez ton pro il faut que le scooter sois tout d'origne qu'il aille a 45km/h et ça coûte 50e 

[Custom77]

Euh c'est pas ce que m'avait dit la préfecture avant que j'achète le scoot d'après eux si j'ai facture d'achat et les papiers de vente ca suffisait... en plus j'ai un pote qui acheter une scoot et il n'a pas eu besoin du certificat de conformité...

[nathan 2917]

À l'instant, Custom77 a dit :

Euh c'est pas ce que m'avait dit la préfecture avant que j'achète le scoot d'après eux si j'ai facture d'achat et les papiers de vente ca suffisait... en plus j'ai un pote qui acheter une scoot et il n'a pas eu besoin du certificat de conformité...

a si ta la facture alors ba tente t'façon tu verrat bien si au bout de 3 jours ils te renvoit tout 

[Custom77]

Je cite un passage du site service publique (https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F21814)

"Si votre 2 roues n'a jamais été immatriculé, qu'il a été mis en circulation avant le 1^er juillet 2004 et que vous ne pouvez pas présenter le certificat de conformité original, vous pouvez présenter à la place :

• le duplicata du certificat de conformité délivré par le constructeur ou son représentant en France,

• ou une facture du véhicule comportant obligatoirement le genre, la marque, le type et le numéro d'identification du véhicule,

• ou une attestation d'assurance du véhicule comportant obligatoirement le genre, la marque, le type et le numéro d'identification du véhicule.

Si vous n'avez aucun de ces documents, l'immatriculation ne sera pas possible et vous ne pourrez donc pas circuler avec."

[nathan 2917]

il est de quel année ton machin ? pourquoi l'immat a jamais été faite ?

[Custom77]

il est de 2003 il a servit quelques années et a été mit au garage après donc bien avant la loi d'immat les 50cc

Modifié le 10 mars 2016 par Custom77

[nathan 2917]

À l'instant, Custom77 a dit :

il est de 2002 il a servit quelques années et a été mit au garage après donc bien avant la loi d'immat les 50cc

a oui je vois ba tente de faire les papiers mais tu pourras pas roulé t'en que ta pas la cg a moins que tu aille cherché un papiers provisoire en prefecture 

[Custom77]

Oh ils sont chiant sérieux ils pourraient faire comme pour les voitures... en ligne... accusé de réception donnant le droit de circuler temporairement en attendant l'original sans se déplacer...

Modifié le 10 mars 2016 par Custom77

[nathan 2917]

il y a 5 minutes, Custom77 a dit :

Oh ils sont chiant sérieux ils pourraient faire comme pour les voitures... en ligne... accusé de réception donnant le droit de circuler temporairement en attendant l'original sans se déplacer...

déjà c'est pas payant pour les 50cc estime toi heureux mdr 

[Custom77]

il y a 3 minutes, nathan 2917 a dit :

déjà c'est pas payant pour les 50cc estime toi heureux mdr 

Ouais mais j'attends de voir  le contrôle technique obligatoire sur les 50cc ils ont déjà repousser...

Modifié le 10 mars 2016 par Custom77

[nathan 2917]

À l'instant, Custom77 a dit :

Ouais mais j'attends de voir  le contrôle technique obligatoire sur les 50cc ils ont déjà repousser...

tu attend de voir quoi ? 

[Custom77]

Quand ils vont nous casser les **** avec ca...  

Modifié le 10 mars 2016 par Custom77

[nathan 2917]

À l'instant, Custom77 a dit :

Quand ils vont nous casser les **** avec ca...  

donc fait vite ta cg moi je pourrais pas passez le contrôle j'ai pas les pièce d'origine et pis ça coûte chere c'est connerie 

[Custom77]

D'après ce que j'avais lu a l'époque ou ils en parlaient en gros 50-60€ (comme pour une voiture...) mais repousser jusque la...

[nathan 2917]

il y a 4 minutes, Custom77 a dit :

D'après ce que j'avais lu a l'époque ou ils en parlaient en gros 50-60€ (comme pour une voiture...) mais repousser jusque la...

et la ça va être le bordel sois les gens feront le contrôle sois ceux comme moi qui ont pa sles pièce d'origine ou le prix trop elever vont rouler sans assu 

[Max Blackbird]

il y a une heure, nathan 2917 a dit :

sur ta cg ( la rayé ) tu as un coupon détachable pour rouler 1 mois 

ensuite pour les papiers a remplir faut envoyé un acte de vente carte grise rayer avec date signature etc et si t'es mineurs un mot de chaqu'un de t'es parents t'autorisant a la faire ( sur un papiers éxprès pas une feuille blanche ) va sur le site de la prefecture c'est expliquer 

faut lire un peu!!!

[nathan 2917]

De quoi?

[jimmy@]

il te faut le certificat de conformité pour faire ta cg :   http://www.mbk.fr/france/duplicata-de-certificat-de-conformite-d'un-50-cm3

quant tu l'aura  reçut , tu vas en prefecture allé cherché la cg.

Modifié le 10 mars 2016 par jimmy10

[Custom77]

il y a 1 minute, jimmy10 a dit :

il te faut le certificat de conformité pour faire ta cg :   http://www.mbk.fr/france/duplicata-de-certificat-de-conformite-d'un-50-cm3

"Si vous n’êtes pas en possession du certificat de conformité, vous devrez présenter en lieu et place l’une des pièces suivantes :
-le duplicata du certificat de conformité délivré par le constructeur ou son représentant en France ;
-la facture du véhicule sous réserve qu’elle comporte au moins le genre, la marque, le type et le numéro d’identification du véhicule."

Comme j'ai la facture pas besoin du certificat de conformité

[beerus sama]

Vous avez tous faux sur le contrôle qui aura lieux sur nos deux roue. Je m'explique celui-ci sera mise en place pour la vente d'un deux roue d'occasion afin de vérifier la sécurité du deux roue au futur proprio ( cela ne concerne pas ceux qui garde leur deux roue ) 

[nathan 2917]

il y a 3 minutes, sylvain35 a dit :

Vous avez tous faux sur le contrôle qui aura lieux sur nos deux roue. Je m'explique celui-ci sera mise en place pour la vente d'un deux roue d'occasion afin de vérifier la sécurité du deux roue au futur proprio ( cela ne concerne pas ceux qui garde leur deux roue ) 

oui pour le moment mais viendrat un jour au y'aura ct pour tout le monde 

[beerus sama]

À l'instant, nathan 2917 a dit :

oui pour le moment mais viendrat un jour au y'aura ct pour tout le monde 

Oui sûrement mais bon ça risque pas car déjà les motard ne risque pas d'aimer le contrôle technique le gouvernement déjà il interdit dans 25 grande ville certain scoot et moto mais ou va le monde 

De plus d'ici 2018 les scoot et 50cc à boire 2 temps fini ça sera que si 4 temps sur le marcher du 50cc en gros les 50 a boîte fini car bas créé une 50cc à boîte 4 temps jamais ça se ferrai

[nathan 2917]

À l'instant, sylvain35 a dit :

Oui sûrement mais bon ça risque pas car déjà les motard ne risque pas d'aimer le contrôle technique le gouvernement déjà il interdit dans 25 grande ville certain scoot et moto mais ou va le monde 

De plus d'ici 2018 les scoot et 50cc à boire 2 temps fini ça sera que si 4 temps sur le marcher du 50cc en gros les 50 a boîte fini car bas créé une 50cc à boîte 4 temps jamais ça se ferrai

ils le feront bien... , mon petit frere qui aura 14ans en 2018 aura un 2t jamais il sera sur un 4t