Amende assurance

[dylansniper]

bonjour,

aujourd'hui je roulais tranquillement quand je met fais controler alors contrôle de papier je donne ext il me dit "ou est ta plaque?" Je dit dan le coffre il me demande pourquoi je lui repon que elle vien de tomber il me dit bon ok

jusque la tout va bien

Puis il me dit ton assurence est perimé je lui repond que j'atten la nouvelle met que je suis assuré alors la il me donne une amende de 135e sans discuté..

après il me dit ta vignette est ou? je la sort de ma poche et je lui repon que je la mettais plus carre j'atten la nouvel il me redonne 35e Puis il commence a voir mon pot .. je flip un peu il me di ses homologué sa?

Je dit Oui oui il me dit oui ...

et je repart vous trouver sa normal?

[dylansniper]

alors je vous explique le cas en detail lol

Jarrive contrôle de papier pas de plaque donc je lui di quelle est cassé il la voi dan le coffre plier en deux il me dis bon Ok tu vas a nauroto après je te verbalise pas pour sa alors je lui dit merci

après il me demande papier je lui donne mon assurence est perimé de 1 emaine met lassurence ma pas encore envoyé la nouvelle alors que j'ai payer et tout donc jatten que il me lenvoye je lui dit il me dit "je peux pas verifier" je lui dit dappelez lassurence il me dit que se n'est pas possible alors il me met 135 e pui il me demande ma vignette je lui donne elle etais dan le coffre car perimé [jatten la nouvel]

et la il me dit pour la vignette c'est 35 e et ops je lui explique met il ne veu rien entendre et me dis " voilà signez ici ici ] il tien le papier j'ai rien pu lire ] Et voilà

perso ses la 1er fois que je me fais arrêtez je ni connais pas gran chose en lois merci a vous

[LMichou13]

tu es tombé sur des vrais co*nard <_<

[dylansniper]

oui :'( après il setonne que on les aime pas ses bat*rd

[LMichou13]

Ouais ils sont la que pour faire du profil :siffle:

J'ai déjà eu la menace des 135 euros d'amande pour la plaque lol mais le mec il a étais compréhensible mdr

[dylansniper]

moi j'assume si par exemple il me mette un ammende pour mon pot ou le débridage Met la jsui en regle j'ai juste pas les papier a jour faut pas abuser non plus 170 e ses pas rien

[LMichou13]

moi j'assume si par exemple il me mette un ammende pour mon pot ou le débridage Met la jsui en regle j'ai juste pas les papier a jour faut pas abuser non plus 170 e ses pas rien

Oui en + c'est pas de t'a faute si l'assurance est en retard --'

[dylansniper]

Oui ces sa le pirre!

[Havana]

Mais bon roulé sans vignette ou sans assurance ça a toujours été 35 euros ou retrait du véhicule. Tu t'es pris deux amende pour une infraction ...

[dylansniper]

:o Mes parent von allé au commisariat demain je payerais pas!

[Ðaenox]

je payerais pas!

Parle pas trop vite c'est pas à un magasin que tu vas...

[Franklin]

Va y avec tes parents, sa arrivent qu ils profitent de la jeunesse.

Paye les 35€ quand même mais tu paira pas plus je pense.

[RC-42]

Salut , c'est vraiment des conn*** moi il sont plutot cool vers chez moi jamais eu d amende pourtant je me suis fait controlé deux fois alors que j avais oublié mes papiers même pa eu besoin de leur présenter au commisariat plus tard .j'ai même un jour doublé par la droite un bouchon car je voulais pas attendre manque de pot dans la file il y avait les flics ils m ont suivit, on verifié mes papiers et m on laissé repartir :D

C'est quand je lis ca que je vois que je suis chanceux (h)

Par contre le coup de "je paye pas" comme dis daenox c'est pas un magazin c'est l etat si tu paye pas ils se servent

[SHEITAN]

Je suis dacord pour le 35 euro de non présentation des papier Ok ...

Mais les 135 euro parceque tu et pas assuré ! c'est du nimporte quoi ... :vener:

Alors quoi il peuve pas prouver que tu et assuré ? donc il te foute un PV et tu repart ? sans assurance ? Alaise quoi ...

Tu a un accident 100m plus loin il sans foute completement :pascool:

Dit a tes parent de prendre ton contrat d'assurance pour prouver que tu était assuré en date de la verbalisation !

Les 135 euro vont sauté sinon c'est vraiment que la france par en sucette complète !

[bOOster73]

salut ba tout simplement pas de chance :s

1) Non présentation de l'attestation d'assurance ou non apposition du certificat d'assurance.

article R.233-3

Contravention de 2° classe

amende forfaitaire de 35€

A présenter au commissariat/gendarmerie sous 5 jours. Si non présentation dans les 5 jours = amende 4e classe -> amende forfaitaire de 135€

2 & 3) Non présentation des papiers obligatoires (permis de conduire, carte grise, BSR)

article R.233-1

Contravention de 1° classe

amende forfaitaire de 11€ par pièce manquante

Les papiers doivent être présentés dans les 5 jours sinon amende de 4e classe -> amende forfaitaire de 135€ (sauf BSR pour lequel l'amende devient une contravention de 2° classe)

[SG]

Au vu de ce que je lis sur ce sujet, je pense que ce serait pas une mauvaise idée de rappeler un peu un petit texte de loi...

Article 433-5 du code pénal :

Constituent un outrage puni de 7500 euros d'amende les paroles, gestes ou menaces, les écrits ou images de toute nature non rendus publics ou l'envoi d'objets quelconques adressés à une personne chargée d'une mission de service public, dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de sa mission, et de nature à porter atteinte à sa dignité ou au respect dû à la fonction dont elle est investie. Lorsqu'il est adressé à une personne dépositaire de l'autorité publique, l'outrage est puni de six mois d'emprisonnement et de 7500 euros d'amende. Lorsqu'il est commis en réunion, l'outrage prévu au premier alinéa est puni de six mois d'emprisonnement et de 7500 euros d'amende, et l'outrage prévu au deuxième alinéa est puni d'un an d'emprisonnement et de 15000 euros d'amende.

[dylansniper]

Merci pour vos réponse On iva samedis

[Havana]

Au vu de ce que je lis sur ce sujet, je pense que ce serait pas une mauvaise idée de rappeler un peu un petit texte de loi...

Article 433-5 du code pénal :

Constituent un outrage puni de 7500 euros d'amende les paroles, gestes ou menaces, les écrits ou images de toute nature non rendus publics ou l'envoi d'objets quelconques adressés à une personne chargée d'une mission de service public, dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de sa mission, et de nature à porter atteinte à sa dignité ou au respect dû à la fonction dont elle est investie. Lorsqu'il est adressé à une personne dépositaire de l'autorité publique, l'outrage est puni de six mois d'emprisonnement et de 7500 euros d'amende. Lorsqu'il est commis en réunion, l'outrage prévu au premier alinéa est puni de six mois d'emprisonnement et de 7500 euros d'amende, et l'outrage prévu au deuxième alinéa est puni d'un an d'emprisonnement et de 15000 euros d'amende.

Alors la un méga giga +1 !

[Zin]

Faut jamais les laisser parler...

Moi je roulé sans être assuré je parlé beaucoup, le gas il en avais marre, il me laisser partire. xd !

Si tu parle pas et si tu dit rien ils en profitent...

[Havana]

ils en profitent...

Profité de quoi ? Il était en parfaite illégalité.

C'est sur ils ont abusé sur 135 pour l'assurance ou sois il a pas compris pourquoi il a pris l'amende.

Et puis sans vouloir te vexé, roulé sans assurance c'est être irresponsable, inconscient ou débile.

Sauf si tu as des milliers d'euros a dépensé et des années a perdre en prison.

Modifié le 15 mars 2012 par Havana

[dylansniper]

Je crois que tu ma pas bien compris Je Suis assuré! seulement ma j'avai pas ma vignette et javais pas non plus mon papier d'assurence met je suis assuré!..

[Havana]

Je crois que tu ma pas bien compris Je Suis assuré! seulement ma j'avai pas ma vignette et javais pas non plus mon papier d'assurence met je suis assuré!..

Ba tu es en parfaite illégalité quand même.

Mais tu n'aurais pas pris 135 € pour sa .

[dylansniper]

bah pourtan ses se qui il y a ecrit sur mes amende...

Je vais demain au poste je vous tien au couran

[.::S2::.]

Petite question au passage moi j'avais collé la vignette sur mon tablier (celle de 2010 je gardait l'autre avec la CG) mais la j'ai changer de tablier je doit recoller ma vignette ou ça passe si elle est avec les papiers?

[dylansniper]

colle la un conseil ;) Moi rien que pour la vignette setais 35 balle et 135 pour lassurence [le papier]

[Yoyoneufcinq]

ils ont un quota à faire par jour et sa tombe tout le temps sur les gens qui respecte par contre les kéké sans casque ils prennent pas de risque à faire la course poursuite par peur qu'ils se plantent et que sa retombent sur eux...

moi j'ai chopé 90€ (normalement 135€) pour pot bruyant (alors que j'été a bas régime quand j'ai vu les motards) et ma plaque été dans le coffre car j'avais eu un accident avant (mais sa c'est normal la plaque c'est important) j'ai été obliger de signer car le commissariat été a coté et ils voulait me passer sur le tapis et sonomètre... mais si tu te trouve en ville signe jamais si tu trouve qu'ils ont abuser.