Vente d'un scooter trafiqué, que dit la loi ?

[Holox]

Salut à tous! ça fait un moment que je suis pas passer sur le forum car je bossais beaucoup! Bref.

J'aimerai vendre mon Booster Naked mais le ic' c'est qu'il est kité 70, gros carburateur, nana... Bref, au yeux de la loi, comment vendre mon scooter pour qu'une fois vendu, l'acheteur ne se retourne pas contre moi si il se blesse!

 

J'ai vu sur internet que je pouvais juste faire un papier sur un feuille blanche en ecrivant du style:

"L'acheteur Mr **** prend conscience qu'il y a eu des modifications moteur sur le scooter Booster Naked immatriculé WW 555 WW dont le numéro de séries est 1111111111111111FU."

On signe nous deux, un exemplaire chacun et cela suffit apparament. Vos avis?

[Eroan]

La réponse : https://www.scooter-system.fr/dossiers/143-1-vente-scooter-homologation.html

[nathan 2917]

oui tu peux le vendre fait un papier comme ça et comme quoi il s engage a ne pas se retourne contre toi et au il connais le scooter Damien a sont nitro qui était kite et la personne a eu un accident sur le retour mais il a pas eu de problème

[krisdu14]

Salut oui tu peux faire sa mai quand tu FAI lacte de vente en bas tu peux le marqué aussi que le moteur a u des modification 

[fred82000]

salut

tu as aussi la solution de le brider ton scoot qu'il monte que a 50 et en plus tu fait cette lettre si le gas veux le débrider tu lui dit comment faire et puis toi tu es pas emmerdé 

[Holox]

Genre avec tout ce que j'ai dessus, je remet genre la rondelle au variateur et basta?

[fred82000]

Le 22/1/2016 at 16:16, Holox a dit :

Genre avec tout ce que j'ai dessus, je remet genre la rondelle au variateur et basta?

oui si vraiment tu veux pas avoir de souci et tu fait une lettre en indiquent dessus que tu la re brider pour la vente et ne sera en aucun cas responsable si l'acheteur le débride 

[Eroan]

Le 22/1/2016 at 17:35, Eroan a dit :

La réponse : https://www.scooter-system.fr/dossiers/143-1-vente-scooter-homologation.html

Tu as vu ce message ?

[Holox]

Salut, oui j'ai vu ton message Erouan, mais javais repondu a Fred avant. Je pense remettre la bride au variateur juste pour la vente. Refaire un petit tour niveau variation et carburation, bien tout re verifier car ça fait longtemps que j'y ai pas touché si tout est bien serré etc etc..

Eroan, je me suis renseigné au pres de mon assurance, elle m'a dit que très rare son les cas ou l'acheteur se retourne contre le vendeur. Elle m'a dit aussi que signer une décharge de responsabilité ne serait pas nécessaire puisque on n'a pas le droit de vendre un scooter immatriculé qui est modifié. Mais que dans l'absolue, tout le monde le fait, et que il y a très rarement de soucis.

[Eroan]

L'assurance te dit ça et le jour où ça n'ira pas ce seront les premiers à se retourner contre toi en disant que tu n'as pas pris les précautions nécessaires !

[lyrane]

Une fois vendu rien ne dit que ça n'est pas l'acheteur qui l'a trafiqué donc difficile à prouver