Vente moto, arrêter l'assurance ou non ?

[remy76]

Bonjour,
donc comme dit dans le titre, je vais vendre ma moto et je voulais savoir comment agir au niveau de l'assurance: selon vous, il vaut mieux que j'arrête l'assurance avant, ou la laisser?
Sachant que l'acheteur va repartir avec, je suis responsable si il roule sans assurance ou pas?
Et si je laisse l'assurance et qu'il a un accident, c'est moi qui devrais payer?

Donc voila, je voulais savoir ce que vous me conseilleriez.

[supersonik]

A partir du moment ou le contrat de vente est signé, tu n'est plus responsable du véhicule car ce n'est plus le tien.
C'est à l'acheteur de prendre l'assurance avant de venir chercher le véhicule.
S'il a un accident après date et heure du certificat de session, c'est pour sa pomme.
Normalement ton assurance doit te demander la preuve que le véhicule n'est plus en ta possession pour arrêter l'assurance.

[Zenoah]

A partir du moment ou le contrat de vente est signé, tu n'est plus responsable du véhicule car ce n'est plus le tien.
C'est à l'acheteur de prendre l'assurance avant de venir chercher le véhicule.
S'il a un accident après date et heure du certificat de session, c'est pour sa pomme.
Normalement ton assurance doit te demander la preuve que le véhicule n'est plus en ta possession pour arrêter l'assurance.

c'est poru les voitures ça^^ pour les 50 ils demandent rien suffit de les contacter de demander l'arrêt du contrat et basta

[remy76]

A partir du moment ou le contrat de vente est signé, tu n'est plus responsable du véhicule car ce n'est plus le tien.
C'est à l'acheteur de prendre l'assurance avant de venir chercher le véhicule.
S'il a un accident après date et heure du certificat de session, c'est pour sa pomme.
Normalement ton assurance doit te demander la preuve que le véhicule n'est plus en ta possession pour arrêter l'assurance.

Donc il faut que je garde l'assurance et que je demande à l'acheteur de se faire assurer avant de récupérer la moto?
C'est possible que la moto soit assurée par 2 personnes différentes?

[Zenoah]

Donc il faut que je garde l'assurance et que je demande à l'acheteur de se faire assurer avant de récupérer la moto?
C'est possible que la moto soit assurée par 2 personnes différentes?

non tu annules ton assurance avant de la vendre et lui il se démerde, il peut rouler sans assurance aussi c'est pas ton problème^^

[remy76]

non tu annules ton assurance avant de la vendre et lui il se démerde, il peut rouler sans assurance aussi c'est pas ton problème^^

Ok merci ;-)
Mais je vais quand même prévenir l'acheteur pour pas qu'il ait de mauvaises surprises.

[remy76]

Et pour compléter mon post, je voulais également savoir quels sont les papiers à fournir pour vendre sa moto.
Je sais qu'il y a la déclaration de cession, le certificat de non gage. Y a t-il d'autres papiers?
Et j'ai également entendu qu'il faut déclarer à la préfecture de police la vente du véhicule. Mais ça serait à moi de déclarer ou à l'acheteur, sachant qu'on est pas du même département?

[supersonik]

Perso je n'ai pas pu résilier l'assurance de mon ancien scooter avant de l'avoir vendu,
tout véhicule circulant ou non doit être assuré (en théorie).
Et je te conseille de ne pas résilier ton assurance avant la vente car si tu as un accident
sur le trajet ou même sur place, tu vas tout payer de ta poche.
Tu lui fourni juste le numéro de cadre pour qu'il puisse l'assuré dés l'achat.

Pour la vente d'un scooter, je pense que le certificat de session suffit,
un pour l'acheteur, un pour le vendeur et un pour la préfecture.
Et je suppose que tu as une carte grise, n'oublies de là rayer avec la mention:
vendu le (date) à (heure).

[Racingbws]

Pour vendre le véhicule, il te faut un formulaire de vente de véhicule (qu'on te donne en mairie directement en trois exemplaire sur papier craft), un (voir deux si tu veux en conserver un) certificat de non gage que tu peux imprimer sur internet et la carte grise datée et barrée

Supersonik a entièrement raison, en principe tu ne peux pas arrêter l'assurance tant que tu n'as pas fournit l'acte de vente à ton assureur.
De toute façon, c'est bien simple, tu vas en mairie et ils te donnent un formulaire composé de trois feuillets, un pour l'acheteur qu'il donnera à la sous préfecture pour la carte grise, un pour toi que tu remettras à la sous préfecture pour montrer que le véhicule n'est plus en ta possession et le troisième est également pour toi pour fournir à ton assurance pour arrêter l'assurance.

Pour mon scooter, ils n'ont pas voulus annuler l'assurance tant que je n'avais pas fournit de certificat de vente.

En ce qui concerne l'assurance, Supersonik a encore raison :
Tant que le véhicule n'est pas vendu, tu dois laisser filer l'assurance, si le mec se casse la gueule avec le scooter, se sera pour ta pomme.
A partir du moment où le véhicule est vendu, tu dois impérativement barrer la carte grise avec la mention "Vendu le XX/XX/XXXX à XXhXX" (avant l'heure n'était pas obligatoire, seul les gens prévoyants l'indiqué, maintenant c'est obligatoire de le noter [ainsi que le kilométrage lors de la vente] comme ça si le type commet une infraction où a un accident, tu as la preuve que l'engin ne t'appartenait plus) et la signer.
Dans la foulée, tu dois envoyer l'acte de vente à ton assureur, si c'est un Samedi, ben tant pis, tu attends le Mardi suivant, la date et heure sur la carte grise ainsi que l'acte de vente te couvre.
D'autant plus que comme majorité des ventes ont lieux le weekend, pas mal de compagnies sont ouvertes le Lundi et préfèrent prendre leur jour de congé en semaine.

Sur l'acte de vente, il faut aussi indiquer l'heure de la vente et le kilométrage, j'ai vu ça dernièrement quand j'ai acheté ma voiture.

Autre information importante, sur le feuillet de vente que tu auras en mairie, il faut signer en bas pour l'acheteur et le vendeur et tu as aussi une case plus haut indiqué "cachet ou signature pour les professionnels", une formule dans ce genre là. La logique voudrait que tu n'ai pas à signer POURTANT quand j'ai acheté la voiture, le vendeur n'a pas signé et un pote m'a dit que lui a été recalé à la préfecture car cet encart n'était pas signé. Donc il a fallut resigner le papier. Le membre Zefurious a lui aussi eu le tour en achetant sa moto.
Donc PENSE A SIGNER CETTE CASE (après peut être qu'à la sous préfecture on est tombé sur des chiants et que si ça n'avait pas été signé ça n'aurait rien changé) mais dans le doute, signe là, ça coûte rien.


Autres conseils :
Une fois tous les papiers effectués, rien ne t'empêches de photocopier (tu dois bien avoir une imprimante / scanner chez toi) ta carte grise datée et signée, l'acte de vente et la pièce d'identité de l'acheteur. Comme ça si derrière il y a arnaque ou malentendus entre acheteur / vendeur, il te reste une trace.
La CG et le premier acte de vente, le gars les embarque et les deux autres actes de ventes tu les donnes aux administrations donc toi tu n'as plus rien. Photocopie tout et garde ça dans un dossier que tu traineras des années. Je dis ça car un collègue a vendu une voiture il y a plusieurs années et un jour les flics sont venus frapper à sa porte, la voiture avait servie à faire un casse. Les flics ont demandés une copie d'extrait de vente alors que ça faisait belle lurette qu'il n'avait plus la voiture.
Une photocopie de la carte d'identité de l'acheteur est aussi utile, justement pour ce genre de soucis OU si le chèque de banque est faux par exemple (ça arrive). Si la personne est réticente, explique lui que c'est pour te couvrir, avec tout ce qu'on voit maintenant, on est jamais trop prudent.

Enfin, pour le paiement si la personne décide de te payer en liquide aucun soucis. Si elle paye en chèque de banque, demande à faire la transaction en deux fois : la personne vient, il prend le véhicule, vous signez un compromis. De son côté il sort un chèque de banque, il t'appelle quelques jours avant pour te donner le numéro et l'établissement de banque qu'il est ainsi que sa localité. De ton côté tu appelles la banque, si le numéro est bon, le type vient récupérer l'engin plus tard. Toutes les banques le font pas mais pour éviter falsification, ils collent du scotch sur le cachet de l'établissement je crois. SURTOUT pas de chèque classique si il veut te payer en chèque, uniquement un chèque de banque.

Tu vas trouver que mon discours est lourd mais quand on a pas d'expérience, on peut facilement se faire entuber et on est plus en sécurité nul part donc...
Bonne vente à toi, je pense avoir tout dit.

[supersonik]

Certificat de session en 3 exemplaires:
https://www.formulaires.modernisatio...JznQEwkCsS_0eb

[Racingbws]

Ouai mais c'est la misère se faire chier à remplir les trois, tu vas en mairie ils te filent le feuillet craft, tu n'en remplis qu'un seul.
Cela dit ça peut aussi avoir son inconvénient, si tu oublis une signature un truc du genre, c'est baisé pour falsifier sur le calque...