[Post Spécial] L'immatriculation

[Spirit92]

chcomprend plus rien il informe de rien si ta pas internet tu c'est rien en gros sa fais chier

[alx94]

- un certificat de situation administrative du véhicule datant de moins d’un mois et que vous pouvez obtenir sur le site internet du ministère de l’intérieur www.interieur.gouv.fr ou en préfecture,

Ce que je comprend pas c'est ca (pour le vendeur)


Ou on peut l'obtenir précisément ?

On peut me répondre SVP.

[DJ-ridou]

Salut je suis nouveau sur le forum et j'ai un soucis de taille avec mon rocket.
Je l'ai acheté il y a 2 ans il etait immmatriculé, j'ai donc envoyé tous les papiers necessaires u changement de nom de la CG.
Le soucis c'est qu'ils ne m'ont jamais rien renvoyés, et que moi jai oublié, et maintenant que que je veux le vendre je suis coincé car pas de CG...
J'ai donc envoyé un mail a Montmorency la ou ils s'occupent de ca et ils m'ont repondu qu'il me fallait un certificat de cession du vehicule, une demande de certficat d'immatriculation, et un certificat de perte ou vol de la CG.
J'ai tous ces papier mais je me demandais si le certificat de perte de la CG je la mets a mon nom ou celui de l'ancien proprietaire et pareil pour la demande de certificat d'immatriculation.

Merci

[spitroMANSTONrevo]

meme mon scoot de 99 va devoir avoir une plaque ???! oh non , sa fait laid ^^

[Spybot_83]

Mon nitro de 2003 n'a jammais étais immatriculer, i let connus sous les numéro de cadre et de bas moteur, quesque sa va être ma plaque ? Merci

[ovetto-Staiile]

Donc la plaque sur le carter est legal si elle les eclairé. Mais D'origine.. Ma plaque n'est pas eclairé oO

[Enzoo]

Comment faire pour que sa plaque qui est sur le carter soit éclairée ?
Merci

[TheBlackNext]

Parfois y des règles qui sont pas logiques, surtout celle qui faut que la plaque soit éclairée alors que d'origine ya strictement rien de prévu ^^
Soit tu laisses sans lumière soit tu bricoles un pti truc pour l'éclairer

[ovetto-Staiile]

ouais un coup de petite led et puis voila. Le mieu reste quand même de laissé sa plaque d'origine. a la limite un peu remonté mais voila

[Enzoo]

La loi vient d'être mise à jour aparement, sa serait le 31 Décembre 2010.

[Twa]

Probleme au font, du garde bous ariere j'ai mon feux a led.
Comment ej fait ? ^^

[TheBlackNext]

Pour le placement de la plaque c'est à chacun de voir ce qui serait le mieux, après c'est en fonction de la tolérance de la police !


Petite mise à jour sur la 1er page

[maxou62490]

Bonjour tous le monde alors voila mon probléme se soir même je vais aller chercher mon nitro d'oaccaz je vais remplir les papier acte de vente ... etc mais le scooter est de 2004 de quel mois je ne sait pas mais la personne qui l'avais avant moi ne la pas immatriculé alors qu'il devait je crois Bien ,, il ma répondue qu'il ne la pas fait pas rapport au amande Blablabla ,, mais moi qui vais lui racheté son scoot que dois-je faire je ne sait même pas si le scoot a une carte grise ... Si j'ai bien compris je doit allez a la préfecture demander des papier pour faire une demande d'imatriculation mais je doit aussi faire une demande de carte grise le probléme c'est que la personne a qui je racheté le scooter l'avais déja acheté a une personne peut étre celle ci avait une carte grise donc je doit refaire une carte grise par rapport a l'ancien propiétaire ???

Je suis perdu dans toute les démarche je voudrais savoir en clair a votre avis quelle démarche il faut que je face ????

Mercii D'avance

[TheBlackNext]

Bonjour tous le monde alors voila mon probléme se soir même je vais aller chercher mon nitro d'oaccaz je vais remplir les papier acte de vente ... etc mais le scooter est de 2004 de quel mois je ne sait pas mais la personne qui l'avais avant moi ne la pas immatriculé alors qu'il devait je crois Bien ,, il ma répondue qu'il ne la pas fait pas rapport au amande Blablabla ,, mais moi qui vais lui racheté son scoot que dois-je faire je ne sait même pas si le scoot a une carte grise ... Si j'ai bien compris je doit allez a la préfecture demander des papier pour faire une demande d'imatriculation mais je doit aussi faire une demande de carte grise le probléme c'est que la personne a qui je racheté le scooter l'avais déja acheté a une personne peut étre celle ci avait une carte grise donc je doit refaire une carte grise par rapport a l'ancien propiétaire ???

Je suis perdu dans toute les démarche je voudrais savoir en clair a votre avis quelle démarche il faut que je face ????

Mercii D'avance

Immatriculation d’un cyclomoteur d’occasion acheté en France jamais immatriculé

Il est possible d’immatriculer son cyclomoteur, soit en s’adressant à un vendeur professionnel ayant signé une convention avec l’État, soit en écrivant au service central d’immatriculation des cyclomoteurs : Ministère de l’Intérieur, Service central d’immatriculation des cyclomoteurs, 26 avenue Charles-de-Gaulle, BP 80090, 95165 Montmorency Cedex.
Les formalités

• Le formulaire de demande d’immatriculation complété (disponible sur le site Le site officiel du ministère de l'Intérieur de l'Outre-mer et des Collectivités Territoriales, en préfecture ou auprès d’un vendeur de cyclomoteurs).
• Une copie d’une pièce justificative d’identité en cours de validité (carte d’identité, passeport…).
• Un justificatif de domicile datant de moins de trois mois.
• Un certificat de cession ou une facture.
• Un certificat de conformité ou, à défaut, un document sur lequel figurent les principales caractéristiques techniques du cyclomoteur, comme l’attestation délivrée par la compagnie d’assurances ou la facture.
• Si l’acheteur s’adresse à un vendeur professionnel, un mandat signé l’autorisant à effectuer les démarches d’immatriculation.

Je vais rajouter cette partie sur la 1er page ^^

[rocket74]

bonjour a tous, j'ai u le post et je n'ai pas tout compris, mon rocket date de 2002 et n'a jamais été immatriclé, je dois le faire pour quand ?

A dater du 30 Juin 2009 tous les cyclomoteurs (neufs comme d'occasion) devront être immatriculés


Après le 31 decembre 2010 tous les cyclomoteurs (neufs comme d'occasion) devront être immatriculés

car je suis perdu, et je n'ai pas envie d'avoir de probleme si je ne l'immatricule pas !

De plus, il faudrat faire un controle technique avant immatriculation ou pas ??

merci à tous ceux qui pourront me répondre !